Search our collection of 11.939 BOOKS

Author
Title
Publisher
Keywords
Booknr

Search our 2.995 News Items

INDEX AUTHORS


A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z

We found 1 books

We found 19 news item(s)

Libération/Laurent Joffrin
Gaat Corsica Catalonië achterna? De verschillen.
Edited: 201712041813
De Barcelone à Ajaccio
La Corse comme la Catalogne ? Cela y ressemble, mais c’est très différent. Certes, les nationalistes ont remporté un succès éclatant en frisant la majorité absolue au premier tour de ces élections régionales (avec une très forte abstention, toutefois) ; certes, l’idée d’indépendance progresse sans cesse en Corse ; certes, les autonomismes et les dissidences émergent partout en Europe ; certes, la Corse n’est pas tout à fait en France (elle est loin, près de l’Italie, elle a gardé sa personnalité malgré l’annexion violente survenue un peu avant la Révolution) ; deux siècles d’intégration républicaine minée par le clientélisme clanique ne l’ont pas effacée comme tant de régions françaises.
Mais les différences sautent aux yeux. A l’inverse de la Catalogne, la Corse est plus pauvre que le reste du pays ; les aides venues de Paris jouent un rôle important dans son économie, même si elle n’est pas «sous perfusion», comme on le dit abusivement (son économie progresse, notamment grâce au tourisme) ; aussi bien, malgré le vote d’hier, personne ne peut affirmer que les Corses veulent couper les ponts avec la France ; il y faudrait un référendum, que les nationalistes sont loin d’avoir gagné d’avance pour la bonne raison qu’on peut parier, dans ce cas, sur une participation beaucoup plus importante ; enfin les vainqueurs, Talamoni et Simeoni, sont des indépendantistes… qui ne veulent pas l’indépendance. En tout cas pas maintenant. Ajaccio est loin de Barcelone…
Pas de panique républicano-patriote, donc. Le grand avantage dans cette affaire, c’est que le nationalisme corse a déposé les armes. Comme toujours, le terrorisme a échoué : c’est l’action politique qui permet aux revendications d’avancer. L’île n’est pas pacifiée pour autant : le banditisme y sévit à un niveau extravagant. Mais au moins, il n’y a plus d’attentats. Les nationalistes vont maintenant pousser les feux vers une plus grande autonomie, ce qui peut se comprendre : la majorité des grandes îles de la Méditerranée ont un statut à part. Langue corse, transfèrement des prisonniers, statut de résident corse : on va négocier. Les mots remplacent les balles, les orateurs sonores – il y a une éloquence corse, spécifique – prennent la suite des tueurs microcéphales. Dans cette approche réformiste, l’indépendance reste un mythe lointain qui laisse l’avenir ouvert. Si le triomphe nationaliste ne débouche pas sur une intolérance c oupable à l’égard de ce qui n’est pas corse (les musulmans, les pinzutti, les étrangers) et qu’on sent parfois dans les motivations des électeurs on aura progressé. Indépendance ou pas.
Et aussi
On dit parfois que les élections n’ont guère d’effet sur la marche des nations, que la politique n’a plus guère d’influence sur la société. En remportant son premier succès législatif, Trump démontre le contraire. Sa réforme fiscale, qui a passé l’obstacle du Sénat et devrait franchir sans trop de mal celui de la Chambre de Représentants, marquera l’histoire économique et sociale du pays.
Baisse de l’impôt sur les sociétés, simplification fiscale profitant d’abord aux plus hauts revenus : le capitalisme américain est exonéré massivement ; les plus riches seront à terme encore plus riches ; la lutte contre les paradis fiscaux est affaiblie. Au passage, Trump et les républicains ont dézingué un peu plus l’Obamacare (qui ressemble désormais à une peau de chagrin), ont autorisé les forages en Alaska et introduit quelques clauses protectionnistes bien senties. Les Etats-Unis, au terme de ce traitement de cheval, seront plus que jamais le continent des milliardaires et des inégalités. Trump est un Reagan isolationniste. Décidément, le clown de la Maison Blanche ne fait pas rire. Pendant la campagne, Trump devait aider la classe moyenne et les oubliés de la mondialisation : il vole au secours du capital et des classes supérieures. Le populisme, décidément, est le moyen le plus sûr de tromper le peuple.
Publifin en Publipart: graaien aan deze en gene zijde van de taalgrens
Edited: 201702130356


zie ons eerder bericht over Publifin

Zoals verwacht heeft de Open VLD maar één perfide remedie: verkoop toch die boel, kraait Gwendolyn Rutten triomfantelijk. Ook dat is natuurlijk graaien.
Le Journal de Saône--et-Loire
Amiante : des militants mis en examen Un groupe de militants contre qui la société Eternit avait déposé plainte en 2011 est convoqué jeudi au tribunal pour une mise en examen.
Edited: 201604131101
[Mise à jour à 14h46] Une erreur étant survenue dans la convocation envoyée aux personnes concernées, la venue de ces dernières au tribunal est annulée. Une nouvelle convocation leur sera envoyée pour une date ultérieure.

Ci-dessous, le communiqué du Comité amiante prévenir et réparer (Caper) Bourgogne :

"Alors qu'une juge d'instructions de Versailles avait décidé de notifier en vertu de l'article 175 du Code de procédure pénal, un avis de clôture de l'information dans la procédure ouverte à la suite d'une plainte de la société Eternit déposée en 2011, évoquant des faits survenus au siège de la société, une lettre de l'avocat d'Eternit a su convaincre l'autorité judiciaire de procéder autrement et de convoquer six anciens militants de la CGT et le président du CAPER, Jean-François Borde, en vue de leur mise en examen le 14 avril prochain.

Au moment des faits, notamment, dans un contexte social plus large de blocage des négociations salariales de s'opposer à l'ouverture d'une décharge à Vitry-en-Charollais, destinée à devenir le dépotoir national de l'un des principaux producteurs de déchets d'amiante.

L'ouverture de cette décharge bénéficiant de la longue tradition de complaisance de l'administration à l'égard d'Eternit créait une situation collective de mise en danger locale affectant notamment des familles de travailleurs d'Eternit décimées par les choix industriels délibérément faits par la direction.

La justice administrative d'ailleurs ne s'y trompera pas en annulant l'autorisation abusivement accordée...

Mais la mobilisation des travailleurs et de l'association des victimes de l'amiante en 2011 n'aura pu empêcher les conséquences de décennies de cynisme industriel qui a vu le groupe Eternit envoyer délibérément à la mort des centaines de travailleurs et de membres de leur famille en France et des milliers en Europe.

Ce n'est certes pas un hasard si le PDG de la branche suisse du groupe a été condamné à 18 ans d'emprisonnement pour catastrophe industrielle par la cour d'appel de Turin, la cour de cassation italienne n'ayant cassé cet arrêt qu'en raison d'un désaccord sur la seule question de la prescription.

En France, des plaintes circonstanciées ont été déposées par les associations des victimes et les syndicats en 1996, mais jamais le parquet ne sera à l'origine des poursuites.

Elles suivront un cours chaotique entre désintérêt de certains juges et encombrement des cabinets d'instruction pour aboutir à des mises en examen généralisées de dirigeants industriels en particulier pour Eternit, puis après 20 ans d'information à une surprenante décision d'expertise de physiopathologie de l'amiante.

Mais aucun renvoi devant le tribunal compétent, les différents ministres de la Justice et le procureur général de Paris n'ont cessé d'assurer les associations de l'attention soutenue qu'ils portaient à ce dossier et de la fin prochaine de la phase d'instruction.

Entre temps, Eternit a été condamnée des centaines de fois pour faute inexcusable de l'employeur par les juridictions de sécurité sociale...

Bref, la justice pénale française pour son incurie ajoute un scandale judiciaire au scandale industriel et sanitaire en délaissant comme elle le fait les victimes et leurs famille et la prochaine mise en examen de Jean-François Borde apparaît dans ce contexte comme un nouveau triomphe judiciaire du lobby de l'amiante."
The Center for Public Integrity
Ford gaf 40 miljoen $ uit om mesothelioom (longvlieskanker) door asbest-remblokjes 'weg te schrijven' - Fordgate
Edited: 201602162013
Science for Sale - Ford spent $40 million to reshape asbestos science - Stung by lawsuits, the automaker hired consultants to change the narrative on the risks of asbestos brakes.
In 2001, toxicologist Dennis Paustenbach got a phone call from a lawyer for Ford Motor Company.

The lawyer, Darrell Grams, explained that Ford had been losing lawsuits filed by former auto mechanics alleging asbestos in brakes had given them mesothelioma, an aggressive cancer virtually always tied to asbestos exposure. Grams asked Paustenbach, then a vice president with the consulting firm Exponent, if he had any interest in studying the disease’s possible association with brake work. A meeting cemented the deal.

Paustenbach, a prolific author of scientific papers who’d worked with Grams on Dow Corning’s defense against silicone breast-implant illness claims, had barely looked at asbestos to that point. “I really started to get serious about studying asbestos after I met Mr. Grams, that’s for sure,” Paustenbach testified in a sworn deposition in June 2015. Before that, he said, the topic “wasn’t that interesting to me.”

Thus began a relationship that, according to recent depositions, has enriched Exponent by $18.2 million and brought another $21 million to Cardno ChemRisk, a similar firm Paustenbach founded in 1985, left and restarted in 2003. All told, testimony shows, Ford has spent nearly $40 million funding journal articles and expert testimony concluding there is no evidence brake mechanics are at increased risk of developing mesothelioma. This finding, repeated countless times in courtrooms and law offices over the past 15 years, is an attempt at scientific misdirection aimed at extricating Ford from lawsuits, critics say.


read more on CPI

zie ook de Eternit-case en het proces in Italië

IOM
Migrants to Europe: 1.084.625 in one year
Edited: 201601240104
Since January 2016, 36,781 migrants, including asylum seekers are reported to have arrived to Europe by land and sea routes. Tragically 173 migrants are known to have drowned or are missing.
Since January 2015, 1,084,625 migrants, including asylum seekers are reported to have arrived to Europe by land and sea routes, of which 1,048,268 have arrived by sea.

Recent trends (update as of the 20th January 2016)

Between the 14th and 20th January 2016:

Greece: 12,647 newly arrived migrants and refugees, representing a decrease of 10% in comparison to arrivals in the previous week; overall 894,557 arrived since January 2015.

The former Yugoslav Republic of Macedonia: 8,737 newly arrived migrants and refugees, representing a decrease of 22% in comparison to arrivals in the previous week; overall 424,150 arrived since June 2015.

Serbia: 12,573 newly arrived migrants and refugees; representing an increase of 10% in comparison to arrivals in the previous week; overall 608,439 arrived since January 2015.

Croatia: 13,214 newly arrived migrants and refugees; representing a decrease of 2% in comparison to arrivals in the previous week; overall 599,753 arrived since September 2015.

Slovenia: 13,559 newly arrived migrants and refugees; representing an increase of 4.5% in comparison to arrivals in the previous two weeks; overall 421,245 arrived since October 2015.

Hungary: 142 newly registered arrivals of migrants and refugees, representing an increase of 94.5% in comparison to registered arrivals in the previous week; overall 391,632 arrived since January 2015.

Italy: 235 newly registered arrivals of migrants and refugees; representing a significant a decrease of 12% in comparison to arrivals in the previous two weeks; overall 154,449 arrived since January 2015.

Malta: no new reported arrivals during the reporting period; overall 106 arrived since January 2015.

find more info and maps on site IOM
HOUELLEBECQ Michel
Onderworpen. Roman (vertaling van Soumission - 2015)
Edited: 201511030052
Paperback. Pp: 224. Een professor aan de Sorbonne, groot kenner van het oeuvre van Joris-Karl Huysmans, ziet zijn land in 2024 aan de vooravond van de presidentsverkiezingen steeds verder polariseren: een burgeroorlog lijkt onvermijdelijk. De traditionele partijen zijn uitgespeeld, de strijd gaat tussen het Front National en de Fraternité musulmane (Moslimbroederschap). Op de valreep doet een van de leiders een politieke meesterzet.Na de kalme triomf van De kaart het gebied, waarmee hij de Prix Goncourt won, is Michel Houellebecq helemaal terug als Frankrijks grootste provocateur. Ook zijn bekende thema's keren terug: liefde, seks, eenzaamheid. Maar voor het eerst eindigt hij met een verrassend majeurakkoord. ISBN: 9789029538619.

Zijn controversiële maatschappijkritische toekomstroman Soumission, - Frans voor 'onderworpenheid/onderwerping', wat 'islam' ook in het Arabisch betekent - verscheen op 7 januari 2015. Na de Franse presidentsverkiezingen van 2022 wordt de leider van de partij La Fraternité musulmane (De Islamitische broederschap), de ambitieuze Mohammed Ben Abbes, in de tweede ronde verkozen, nadat andere partijen in een poging het Front National van de macht te weren, diens kandidatuur ondersteunden. Frankrijk wordt een islamitische staat die de sharia invoert. De roman beschrijft het leven van de misantropische docent Franse letteren aan de Sorbonne, François (een subtiele verwijzing van Houellebecq naar zichzelf), die een specialist en bewonderaar is van het werk van Joris-Karl Huysmans. Na zijn bekering tot de islam, vindt François opnieuw wat geborgenheid en geluk. In het boek haalt Houellebecq ook scherp uit naar politici zoals François Hollande, die aan zijn tweede ambtstermijn als president bezig is, en François Bayrou die een islamitisch premier wordt.[7]. De Nederlandse vertaling heeft als titel Onderworpen en is verschenen op 12 mei 2015[8].

Het werk van Houellebecq wordt in het Nederlands vertaald door Martin de Haan.
News
Merkel en Hollande voor Europees Parlement: inhoudloos toneelstuk met Verhofstadt in krijsende en armenzwaaiende bijrol.
Edited: 201510081100
Verhofstadt: 'We beleven een polycrisis: de vluchtelingen, de economie, de euro, het duidelijk verlies aan geopolitieke invloed.'
Die analyse kan een klein kind (een 'joengk') maken.
Dat er ook een verregaande lafheid bij politici bestaat door hét probleem van de ongelijkheid niet aan te pakken en de rijken niet mee te laten betalen voor de kosten van de staat, zover kwam Verhofstadt niet want daarvoor is eerlijkheid nodig.
Alle begrotingen bestaan uit inkomsten en uitgaven. Dat is een axioma. Besparen op de uitgaven omdat je de inkomsten niet eerlijk int, is dubbel onrechtvaardig.
De neoliberale taktiek heeft er steeds in bestaan de inboedel van de staat te verkopen om de begrotingen te doen kloppen. Verhofstadt was de kampioen van dat perfide spel. En nu zitten we met private oligarchen die de bevolking naar hartelust kunnen uitzuigen. Zonder democratische controle. En na enige tijd kunnen de politici dan intreden in de raden van bestuur van de geprivatiseerde (nuts-)bedrijven. Als beloning wachten hen dan royale zitpenningen en mega-bonussen.
RTL Nieuws en VTM Nieuws 20150408 meldden:
Zo zit Verhofstadt in de bestuursorganen van APG (NL), Exmar en Sofina (dat belangen heeft in o.a. Danone en GDF/Suez, nu ENGIE). Bij Sofina trok V. in 2014 voor vier vergaderingen zitpenningen ten belope van 138.000 euro.
Prix Goncourt
Prix Goncourt - Le Palmares (1903-2016)
Edited: 201501012311


Le Palmarès
2016 Leïla Slimani, Chanson douce
2015 Mathias Enard Boussole Actes Sud
2014 Lydie Salvayre Pas pleurer Seuil
2013 Pierre Lemaitre Au revoir là-haut Albin-Michel
2012 Jérôme Ferrari Le sermon sur la chute de Rome Actes Sud
2011 Alexis Jenni L'Art français de la guerre Gallimard
2010 Michel Houellebecq La Carte et le Territoire Flammarion
2009 Marie NDiaye Trois Femmes puissantes Gallimard
2008 Atiq Rahimi Syngué Sabour. Pierre de Patience POL
2007 Gilles Leroy Alabama Song Mercure de France
2006 Jonathan Littell Les Bienveillantes Gallimard
2005 François Weyergans Trois jours chez ma mère Grasset
2004 Laurent Gaudé Le soleil des Scorta Actes Sud
2003 Jacques-Pierre Amette La maîtresse de Brecht Albin Michel
2002 Pascal Quignard Les ombres errantes Grasset
2001 Jean-Christophe Rufin Rouge Brésil Gallimard
2000 Jean-Jacques Schuhl Ingrid Caven Gallimard
1999 Jean Echenoz Je m'en vais Minuit
1998 Paule Constant Confidence pour confidence Gallimard
1997 Patrick Rambaud La Bataille Grasset
1996 Pascale Roze Le Chasseur zéro Albin Michel
1995 Andreï Makine Le Testament français Mercure de France
1994 Didier Van Cauwelaert Un aller simple Albin Michel
1993 Amin Maalouf Le rocher de Tanios Grasset
1992 Patrick Chamoiseau Texaco Gallimard
1991 Pierre Combescot Les filles du calvaire Grasset
1990 Jean Rouaud Les champs d'honneur Minuit
1989 Jean Vautrin Un grand pas vers le Bon Dieu Grasset
1988 Erik Orsenna L'exposition coloniale Seuil
1987 Tahar Ben Jelloun La nuit sacrée Seuil
1986 Michel Host Valet de nuit Grasset
1985 Yann Quéffelec Les noces barbares Gallimard
1984 Marguerite Duras L'amant Minuit
1983 Fréderick Tristan Les Egarés Balland
1982 Dominique Fernandez Dans la main de l'ange Grasset
1981 Lucien Bodard Anne-Marie Grasset
1980 Yves Navarre Le jardin d'acclimatation Flammarion
1979 Antonine Maillet Pélagie la charette Grasset
1978 Patrick Modiano Rue des boutiques obscures Gallimard
1977 Didier Decoin John l'Enfer Seuil
1976 Patrick Grainville Les Flamboyants Seuil
1975 Emile Ajar La vie devant soi Mercure de France
1974 Pascal Laîné La dentellière Gallimard
1973 Jacques Chessex L'ogre Grasset
1972 Jean Carrière L'Epervier de Maheux J-J. Pauvert
1971 Jacques Laurent Les Bétises Grasset
1970 Michel Tournier Le roi des Aulnes Gallimard
1969 Félicien Marceau Creezy Gallimard
1968 Bernard Clavel Les fruits de l'hiver Laffont
1967 André Pieyre de Mandiargues LaMarge Gallimard
1966 Edmonde Charles-Roux Oublier Palerme Grasset
1965 Jacques Borel L'adoration Gallimard
1964 Georges Conchon L'état sauvage Albin Michel
1963 Armand Lanoux Quand la mer se retire Julliard
1962 Anna Langfus Les bagages de sable Gallimard
1961 Jean Cau La pitié de Dieu Gallimard
1960 prix attribué à Vintila Horia et non décerné à cause du passé politique de l'auteur, inopinément révélé (zie fascistische Ijzeren Garde)
1959 André Schwart-Bart Le dernier des justes Seuil
1958 Francis Walder Saint-Germain ou la négociation Gallimard
1957 Roger Vailland LaLoi Gallimard
1956 Romain Gary Les racines du Ciel Gallimard
1955 Roger Ikor Les eaux mêlées (T.II Les fils d'Avrom) Albin Michel
1954 Simone de Beauvoir Les Mandarins Gallimard
1953 Pierre Gascar Les Bêtes Le temps des morts Gallimard
1952 Beatrix Beck Léon Morin, prêtre Gallimard
1951 Julien Gracq Le rivage des Syrtes J.Corti
1950 Paul Colin Les jeux sauvages Gallimard
1949 Robert Merle Week-end à Zuydcoote Gallimard
1948 Maurice Druon Les grandes familles Julliard
1947 Jean-Louis Curtis Les forêts de la nuit Julliard
1946 Jean-Jacques Gautier Histoire d'un fait divers Julliard
1945 Jean-Louis Bory Mon village à l'heure allemande Flammarion
1944 Elsa Triolet Le premier accroc coûte deux cents francs Gallimard
1943 Marius Grout Passage de l'homme Gallimard
1942 Marc Bernard Pareils à des enfants Gallimard
1941 Henri Pourrat Vent de Mars Gallimard
1940 Francis Ambrière Les grandes vacances Nouvelle France
1939 Philippe Hériat Les enfants gâtés Gallimard
1938 Henri Troyat L'araigne Plon
1937 Charles Plisnier Faux-passeports CorrÍa
1936 Maxence Van der Meersch L'empreinte de Dieu Albin Michel
1935 Joseph Peyré Sang et Lumière Grasset
1934 Roger Vercel Capitaine Conan Albin Michel
1933 André Malraux La condition humaine Gallimard
1932 Guy Mazeline Les loups Gallimard
1931 Jean Fayard Mal d'amour Fayard
1930 Henri Fauconnier Malaisie Stock
1929 Marcel Arland L'ordre Gallimard
1928 Maurice Constantin-Weyer Un homme se penche sur son passé Rieder
1927 Maurice Bedel Jérôme, 60° latitude nord Gallimard
1926 Henry Deberly Le supplice de Phèdre Gallimard
1925 Maurice Genevoix Raboliot Grasset
1924 Thierry Sandre Le chèvrefeuille Gallimard
1923 Lucien Fabre Rabevel ou le mal des ardents Gallimard
1922 Henri Béraud Le vitriol de lune et Le Martyre de l'obèse Albin Michel
1921 René Maran Batouala Albin Michel
1920 Ernest Pérochon Nêne Clouzot (puis Plon)
1919 Marcel Proust A l'ombre des jeunes filles en fleurs Gallimard
1918 Georges Duhamel Civilisation Mercure de France
1917 Henri Malherbe La flamme au poing Albin Michel
1916 Henri Barbusse Le feu Flammarion
1915 René Benjamin Gaspard Fayard
1914 Adrien Bertrand L'appel du sol Calmann-Lévy
1913 Marc Elder Le peuple de la mer Calmann-Lévy
1912 André Savignon Filles de Pluie Grasset
1911 Alphonse de Chateaubriant Monsieur de Lourdines Grasset
1910 Louis Pergaud De Goupil à Margot Mercure de France
1909 Marius-Ary Leblond En France Fasquelle
1908 Francis de Miomandre Ecrit sur l'eau Emile-Paul
1907 Emile Moselly Terres lorraines Plon
1906 Jérôme et Jean Tharaud Dingley, l'illustre écrivain Plon
1905 Claude Farrère Les civilisés Flammarion
1904 Léon Frapié La maternelle Albin Michel
1903 John-Antoine Nau Force ennemie La Plume
VRM - Vlaamse Regulator voor de Media
Rapport Mediaconcentratie 2014 : Verhoogde mediaconcentratie zet diversiteit van het aanbod onder druk
Edited: 201412111058
De Vlaamse Regulator voor de Media publiceert vandaag het rapport 'Mediaconcentratie in Vlaanderen 2014'.


Algemene conclusie van het rapport:

• De oefening om de Vlaamse mediasector af te bakenen wordt steeds moeilijker. Steeds meer crossmediale en convergente tendensen worden waargenomen. Vlaamse mediagroepen raken onderling steeds meer verstrengeld. Zo bestaan reeds drie mediagroepen uit intersecties van andere Vlaamse mediagroepen (De Vijver Media, Mediahuis en Medialaan). Mediagroepen zoeken vaker naar mogelijkheden om multimediaal sterk te staan en gaan daarbij wisselende allianties aan.

• Distributiebedrijven hebben steeds meer interesse in de voorliggende schakels van de waardeketen. Dit leidt tot toegenomen verticale concentratie.

• Hoewel er niet één speler is die de hele Vlaamse mediasector domineert, blijken vele vormen van concentratie (horizontaal, verticaal en crossmediaal) te bestaan binnen en tussen bepaalde mediavormen. Dit zet de diversiteit van het aanbod onder druk. Daarom beschrijft de VRM voor het eerst in het rapport de verschillende wijzen waarop de Vlaamse overheid reeds intervenieert om diversiteit en concurrentie in de mediasector te behouden en te stimuleren. De VRM somt in deze context extra uitbreidingsmogelijkheden op en geeft ook enkele beleidsaanbevelingen.


Belangrijkste conclusies per mediasoort:


Bij het medium televisie zijn door nieuwe technologieën de inkomstenmodellen gewijzigd. Contentproducenten, aggregatoren en distributeurs willen elk een zo groot mogelijk aandeel van de inkomsten voor zich houden. De VRM merkt op dat de totale hoeveelheid Video On Demand-opvragingen (en de gegenereerde inkomsten) voor het eerst stagneren. Dit heeft mogelijks te maken met het verschijnen van alternatieven.


De slechte financiële situatie van de regionale televisieomroeporganisaties blijft aanhouden. De voorgaande minister van media heeft hier een nieuwe regeling opgesteld. Deze wordt in 2015 effectief.


De markt van de gedrukte media blijft algemeen een dalende tendens kennen. De periodieke bladen werden geconfronteerd met toenemende concurrentie vanwege de weekendbijlagen van dagbladen. Het aantal verkochte exemplaren van de kranten is, net zoals het voorgaande jaar, gedaald. Lichtpunt is dat de betaalde digitale oplage wel stijgt. Mediahuis, de samenwerking tussen Concentra en Corelio werd mede opgericht om deze situatie het hoofd te kunnen bieden. Dit heeft echter ook gezorgd voor een verhoging van de concentratie. De kans op verschraling van het nieuwsaanbod is dan ook niet denkbeeldig.


Bij het medium radio valt de aanhoudende ketenvorming bij de lokale radio's op. In 2013 was de opkomst van lokale radioketen Story FM (onderdeel van de Sanoma-groep) een opvallend gegeven. In 2014 nam het belang van deze keten toe doordat het aantal aangesloten radio's steeg tot 16. Het percentage ketenvorming bij de lokale radio's ligt op 72%. Doordat radio Nostalgie in 2012 officieel een landelijke radio geworden is, is binnen de radiomarkt de mediaconcentratie op basis van marktaandelen afgenomen. VRT blijft echter de dominate speler binnen dit zeer geconcentreerde mediasegment.


De concentratiemaatstaven, en dus ook de verhoudingen tussen de spelers, bij het medium internet zijn nagenoeg gelijk gebleven. Het gebruik van mobiel internet neemt steeds meer toe. Dit is onder andere toe te schrijven aan de toenemende populariteit van apps.


Het inhoudelijke luik van het rapport werd op 1 oktober 2014 afgesloten. Wijzigingen die nadien werden aangekondigd zijn niet meer opgenomen in het rapport.


Het volledige PDF-rapport is downloadbaar vanaf de site van VRM ...

SRF
Eternit: La famille d'une victime de l'amiante indemnisée
Edited: 201412070337

Pour la première fois en Suisse, des autorités cantonales vont indemniser la famille d'une victime de l'amiante. Les proches d'un ex-employé d'Eternit décédé vont recevoir une aide.
L'Aide aux victimes du canton de Glaris versera 140'000 francs à la famille d'un homme décédé en 2007. Il avait travaillé dans sa jeunesse pour l'entreprise Eternit à Niederurnen (GL).


Mort d'un mésothéliome, cancer qui affecte le revêtement des poumons, l'homme a inhalé de la poussière d'amiante dans les années 1970. Alors adolescent, il était employé chez Eternit durant ses vacances scolaires.


Un arrêt du Tribunal fédéral a entretemps confirmé une condamnation pour homicide par négligence dans cette affaire, précise vendredi à l'ats la conseillère d'Etat glaronaise Marianne Lienhard. Elle confirme le montant versé par l'Aide aux victimes du canton à la famille du malheureux. Une information révélée par la télévision alémanique SRF.


Devant les caméras, l'avocat de la famille a salué la décision des autorités glaronaises. Cette dernière incitera sans doute les services d'aide aux victimes d'autres cantons à délier les cordons de leur bourse dans des cas de cancer lié à l'amiante, a-t-il ajouté.

Critique LT: ce n'est donc pas Eternit qui paie mais le contribuable.
DE GRAUWE Paul
De limieten van de markt. De slinger tussen overheid en kapitalisme
Edited: 201409281219
Verschenen op 23/9/2014. Pb, in-8, 240 pp. Van de achterflap: Na een decennialange triomftocht is het kapitalisme goed op weg om zichzelf te vernietigen. Kernproblemen als klimaatverandering en groeiende inkomensongelijkheid illustreren de onvermijdelijke externe en interne limieten van de markt.
Enkel de overheid lijkt een oplossing te kunnen bieden. Maar ook de staat zal op grenzen botsen en op haar beurt de weg effenen voor een comeback van de markt. Met zijn nieuwe boek levert Vlaanderens prominentste econoom een onschatbare bijdrage aan het debat over de houdbaarheid van ons marktsysteem. De Grauwe analyseert haarfijn de gevolgen van die desastreuze pendelbeweging, die alleen doorbroken kan worden als we nu drastische maatregelen nemen.

Noot Lucas Tessens: PDG surft handig mee op de golf van Piketty. Wie de vroegere neo-liberale geschriften en socio-economische verzinsels van PDG kent, weet dat hij hier een bocht van 180° aan het maken is. Maar goed, beter laat dan nooit tot inkeer komen.
Socialistische partij - Parti Ouvrier Belge
Affiche de verkiezingen van 1912: het schrikbeeld van het Algemeen Enkelvoudig Stemrecht - Le Triomphe du Suffrage Universel - Un Gouvernement à la mer - Elections générales -
Edited: 201404301202
STOX Yves
Een paradoxale scheiding De laïcité van de Staat in de Belgische Grondwet
Edited: 200412320001
jura falconis, jg 41, 2004-2005, nr 1, p. 37-62

Een paradoxale scheiding
De laïcité van de Staat in de Belgische Grondwet
Yves Stox
Onder wetenschappelijk begeleiding van Prof. Dr. A. Alen en F. Judo
VOORWOORD
De Belgische Grondwet bevat met de artikels 20, 21, 22 en 181 een uitgebalanceerd systeem inzake de verhouding Kerk-Staat. Deze bepalingen werden nooit aangepast en zijn een toonbeeld van de degelijkheid van de oorspronkelijke grondwet uit 1831. De huidige laatmoderne maatschappij verschilt echter sterk van de 19e eeuwse maatschappij. Terwijl de culturele diversiteit en de religieuze heterogeniteit[1] gegroeid zijn, zijn de grondwettelijke bepalingen echter onveranderd gebleven.
De verklaring tot herziening van de Grondwet van 9 april 2003 werd door de Mouvement Réformateur aangegrepen om een strikte scheiding tussen Kerk en Staat in art. 1 G.W. op te nemen. Het voorstel werd weliswaar niet aanvaard, maar vormt de ideale aanleiding om, na een inleidende ideeëngeschiedenis, de verhouding tussen Kerk en Staat in België opnieuw voor het voetlicht te brengen. Aangezien in de “Verantwoording” van het eerste amendement bij het “Ontwerp van verklaring tot herziening van de Grondwet” uitdrukkelijk verwezen wordt naar Frankrijk, komt vanzelfsprekend ook de verhouding tussen Kerk en Staat bij onze zuiderburen aan bod. Vervolgens wordt het voorstel van de Mouvement Réformateur getoetst aan het juridische kader. Tenslotte wordt een alternatief voorstel onderzocht, namelijk de mogelijkheid van een concordaat.
1. INLEIDENDE IDEEËNGESCHIEDENIS
Op 22 en 23 februari 2003 hield de Mouvement Réformateur in Louvain-la-Neuve een congres met als titel “Engagement citoyen”. De werkgroep “Citoyenneté et Démocratie” van dit congres wees op de waardevolheid van het pluralisme. De maatschappij is een geheel van individuen en elk individu kan zijn eigen opvatting van het “goede leven” kiezen. De overheid dringt de individuen geen opvatting op, maar biedt enkel de mogelijkheid om door een democratisch debat consensus te bereiken. De overheid kan echter deze rol enkel vervullen indien alle burgers de politieke conceptie accepteren die de overheidsinstellingen beheerst. Daarom stelde de werkgroep voor om in de Grondwet de principes te bepalen die de door de overheid erkende organisaties of financieel ondersteunde partijen moeten respecteren.[2] Dergelijk voorstel kan een verregaande invloed hebben op het systeem van erkende erediensten.
Dezelfde politieke filosofie zet de Mouvement Réformateur ertoe aan om de laïcité van de overheid in de Grondwet op te laten nemen. De overheid mag geen religie of filosofische stroming begunstigen, maar moet de meningsvrijheid garanderen aan al haar burgers. Het principe van laïcité houdt in dat de overheid vanuit een dominante positie een gelijke, maar afstandelijke houding aanneemt ten opzichte van alle religies en filosofische overtuigingen: “(Le principe de la laïcité) ne signifie pas que l’Etat privilégie un courant philosophique ou religieux par rapport à un autre. Au contraire, la laïcité de l’Etat est une garantie de pluralisme des convictions philosophiques et religieuses. C’est l’autorité de l’Etat, supérieure à toute autre autorité, qui fait respecter la liberté de pensée et donc de conviction philosophique et religieuse au bénéfice de tous les citoyens. La laïcité de l’Etat, c’est l’Etat équidistant à l’égard de toutes les religions ou convictions philosophiques.”[3]
Het mag dan ook niet verwonderen dat de heer Maingain (FDF/MR) in de Kamer[4] en de heren Roelants de Vivier (MR) en Monfils (MR) in de Senaat[5] het Ontwerp van verklaring tot herziening van de Grondwet van de regering op identieke wijze trachtten te amenderen. Dit “humanisme démocratique” maakte ondanks de verwerping van het amendement deel uit van het programma van de MR voor de verkiezingen van 18 mei 2003[6].
2. VERHOUDING TUSSEN KERK EN STAAT
De verhouding tussen Kerk en Staat heeft betrekking op de relaties tussen de verschillende religieuze en levensbeschouwelijke gemeenschappen en hun leden enerzijds en de overheid anderzijds, alsook op de regelgeving die deze relaties beheerst.[7] Hierbij moet opgemerkt worden dat het begrip ‘Kerk’ niet enkel verwijst naar de christelijke godsdiensten, maar ook andere confessies en zelfs niet-confessionele levensbeschouwingen.[8] Het Belgische interne recht hanteert niet het begrip ‘Kerk’, maar wel de begrippen ‘eredienst/culte’ en ‘niet-confessionele levensbeschouwing’. ‘Eredienst’ werd door de auteurs van de Pandectes belges beschouwd als “l’hommage rendu par l’homme à la Divinité”, waarbij vooral “l’exercice public d’une religion” benadrukt wordt.[9] Steeds zal de rechter in concreto nagaan of het om een eredienst gaat.[10] De niet-confessionele levensbeschouwing werd pas in 1993 in de Grondwet opgenomen in het financieel getinte art. 181. Het onderscheid lijkt vooral een historisch karakter te zijn. Men kan zich immers vragen stellen bij de zinvolheid van het hanteren van een al te rigide onderscheid tussen ‘eredienst/culte’ en ‘niet-confessionele levensbeschouwing’.
De houding die de overheid aanneemt ten aanzien van de verschillende levensbeschouwingen is onderhevig aan de gehanteerde politieke opvattingen. Deze houding kan resulteren in een confessioneel systeem, een laïcaal systeem of een mengvorm waarbij samenwerking centraal staat.[11] Deze onderverdeling is archetypisch en moet gerelativeerd worden.
Ten eerste kan de overheid het beginsel van eenheid gebruiken. Zowel de volledige afwezigheid van religieuze neutraliteit is mogelijk, als de positieve religieuze neutraliteit zijn mogelijk. In het eerste geval heeft ofwel de staatsoverheid een overwicht op de religieuze overheid, ofwel de religieuze overheid een overwicht op de staatsoverheid. Soms wordt deze vorm gemilderd door de oprichting van nationale kerken en spreekt men van formeel confessionalisme. In het tweede geval ontstaat een ongelijke behandeling tussen de verschillende erediensten die aanwezig zijn in een bepaalde staat door een systeem van erkenning van erediensten. De positieve religieuze neutraliteit kan men niet alleen in België terugvinden, maar ook in Frankrijk.[12]
Ten tweede kan de overheid het beginsel van scheiding gebruiken. De staat zal zich actief verzetten tegen religieuze groeperingen of zich totaal onthouden. Deze religieuze onverschilligheid beheerst Frankrijk, uitgezonderd Alsace-Moselle.[13]
Ten derde kan een samenwerking ontstaan tussen de staat en de religieuze groeperingen door een systeem van overeenkomsten en verdragen (concordaten), die de belangen van de laatste behartigen. Dit samenwerkingsmodel kan variëren van het beginsel van eenheid tot het beginsel van eerder scheiding zoals in België.[14]
Volgens Ferrari is deze driedeling verouderd. De formele aspecten in de verhouding tussen Kerk en Staat worden te sterk benadrukt, terwijl de inhoudelijke aspecten niet voldoende aan bod kunnen komen.[15] Vandaar dat zowel België als Frankrijk bij twee van de drie systemen ondergebracht kunnen worden. De onderverdeling die op het eerste zicht zeer duidelijk lijkt, blijkt tegenstrijdigheden te generen.
3. VERHOUDING TUSSEN KERK EN STAAT IN BELGIË
3.1. DE GRONDWETTELIJKE POSITIE VAN DE EREDIENSTEN IN BELGIË
3.1.1. Discussie in het Nationaal Congres
In het Zuiden van Koninkrijk der Nederlanden ontstonden er twee oppositiebewegingen. De katholieke oppositie verzette zich tegen de godsdienst- en schoolpolitiek van Willem I. De liberale oppositie ijverde voor een parlementair regime, een rechtstreeks verkozen wetgevende macht, het principe van de ministeriële verantwoordelijkheid en de erkenning van een aantal vrijheden, waaronder de godsdienstvrijheid en de vrijheid van onderwijs. Rond aartsbisschop de Méan was een handvol mensen werkzaam die zochten naar een oplossing voor de gespannen houding tussen Kerk en Staat in de Nederlanden, “de School van Mechelen”. Deze groep vertrok van de theologische opvatting dat God niet twee Machten kan hebben ingesteld die tegenstrijdig waren met elkaar. De Kerk en Staat behoorden in de Nederlanden dus niet gescheiden te zijn, maar er moest een zekere band zijn tussen beiden. De Staat zou effectief moeten waken over het behoud van de cultusvrijheid en zo de cultussen beschermen.[16] De clerus zou ook een wedde moeten krijgen, die als een vergoeding werd beschouwd voor de aangeslagen goederen tijdens de Franse Revolutie.[17] Vanaf 1827 groeiden beide oppositiebewegingen naar elkaar toe en in 1828 was “de Unie der opposities” – het zogenaamde “monsterverbond” – een feit. Oorspronkelijk was slechts een kleine meerderheid voorstander van een afscheuring. Onder invloed van de Juli-revolutie in Parijs op 27 juli 1830 werden de gemoederen opgezweept en de beroerten in Brussel leidden tot dat wat niemand had verwacht, een politieke revolutie.[18]
Nadat het Voorlopig Bewind de onafhankelijkheid van België had uitgeroepen, vatte men aan met de uitbouw van de nieuwbakken staat. Het opstellen van een grondwet was één van de belangrijkste bekommernissen. Een commissie onder leiding van baron de Gerlache redigeerde een ontwerp van grondwet en de Belgen verkozen een grondwetgevende vergadering, het Nationaal Congres. In november 1830 verscheen in Leuven een anonieme brochure[19] van “de School van Mechelen”. Er stond te lezen dat de Grondwet de godsdienstvrijheid onaantastbaar moest maken. Tevens moest de vrijheid van eredienst gegarandeerd worden. Ook kwam men op voor de vrijheid van de cultus: alleen individuen mogen worden vervolgd indien ze in het kader van een cultus de publieke orde verstoren of strafbare feiten plegen. Daarenboven werd gepleit voor een gewaarborgde vrijheid van onderwijs en voor het beginsel van niet-inmenging in kerkelijke aangelegenheden, onder andere denkend aan de briefwisseling tussen de clerus en de Heilige Stoel. Bovendien werd een wedde voor clerici noodzakelijk geacht; deze wedde werd beschouwd als een rechtvaardige compensatie voor de inbeslagname van kerkelijke goederen. Op 17 december 1830 werd in het Nationaal Congres, waarin de meerderheid bestond uit katholieken, een brief voorgelezen van aartsbisschop de Méan, waarin hij de stellingnamen van de anonieme brochure diplomatisch parafraseerde. Toen het debat in het Nationaal Congres op 21 december 1830 aanving, werd al snel duidelijk dat de vrijheden niet alleen ten aanzien van het katholicisme zouden kunnen gelden, maar ook ten aanzien van de minderheidsgodsdiensten. De niet-confessionele levensbeschouwing kwam echter helemaal nog niet aan bod. Het ontwikkelde systeem van vrijheid zou echter vooral de katholieke godsdienst ten goede komen. De ruimdenkendheid van de katholieken had dus eigenlijk weinig om het lijf. De verspreiding van de andere godsdiensten was immers uiterst minimaal.Het is interessant om de uiteindelijke tekst van de Grondwet te vergelijken met de door de Méan voorgestelde tekst: de wensen van de aartsbisschop werden in grote mate ingewilligd door het Nationaal Congres.[20]
Zowel de katholieken als de liberalen deden bij het opstellen van de Grondwet toegevingen. De afschaffing van het capaciteitskiesrecht en de voorrang van het burgerlijk op het kerkelijk huwelijk zijn de voornaamste toegevingen langs katholieke zijde.[21] De liberalen aanvaardden dan weer de vrijheid van eredienst, de staatswedde voor de bedienaars van de eredienst en een staatstoelage voor onderhoud en oprichting van bidhuizen. Ook de vrijheid van onderwijs werd erkend.[22]
De eensgezindheid tussen liberalen en katholieken bleek echter bijzonder broos. Reeds op 22 december viel de liberaal Defacqz het ontwikkelde systeem van vrijheid aan. Hij pleitte voor een overwicht van de Staat op de Kerk “parce que la loi civile étant faite dans l’intérêt de tous, elle doit l’importer sus ce qui n’est que de l’intérêt de quelques-uns”. Door zijn scherp verzet werpt Defacqz een helder licht op sommige van de katholieke drijfveren. Het bleef echter een kleine minderheid van combatieve anti-katholieke liberalen die oppositie voerde. [23] Uiteindelijk aanvaarde het Nationaal Congres de vrijheid van eredienst en een bijzondere scheiding tussen Kerk en Staat.[24] [25]
3.1.2. Godsdienstvrijheid in de Belgische Grondwet
a. Art 19 G.W.
Dit artikel beschermt een aantal facetten van de godsdienstvrijheid. In de eerste plaats wordt de vrijheid van eredienst sensu stricto beschermd. Deze vrijheid moet ruim worden opgevat. Niet alleen het behoren tot een geloofsovertuiging, maar ook de overgang van het ene geloof naar het andere wordt beschermd. De term ‘eredienst/culte’ toont aan dat men vooral aandacht had voor externe aspecten. Een duidelijke definitie van ‘eredienst/culte’ is niet voorhanden, al heeft men dat wel betracht.[26] Het meest belangwekkende element is zeker en vast de uitwendig en publieke manifestatie van religieuze gevoelens.[27]
In de tweede plaats wordt de vrije openbare uitoefening door de Grondwet gewaarborgd. Art. 26, tweede lid bepaald echter dat bijeenkomsten in de open lucht aan de politiewetten onderworpen blijven. Dit artikel wordt door het Hof van Cassatie geïnterpreteerd als een algemeen beginsel dat toegepast kan worden op alle rechten en vrijheden zodra die op openbare wegen en pleinen worden uitgeoefend, zodat preventieve maatregelen mogelijk zijn. De Raad van State is een andere mening toegedaan en vindt dat, behalve voor vergaderingen in open lucht de Grondwet preventieve maatregelen verbiedt. Dit verbod geldt ook voor de uitoefening van de vrijheid van meningsuiting en de vrijheid van eredienst indien deze vrijheden op een openbare plaats uitgeoefend zouden worden.[28]
In de derde plaats waarborgt de art. 20 de vrijheid van meningsuiting, een recht dat ontegensprekelijk raakvlakken vertoont met de vrijheid van eredienst.
In de vierde plaats worden de grenzen van de godsdienstvrijheid in het laatste lid van art. 20 afgebakend. De vrijheden gelden enkel behoudens bestraffing van de misdrijven die ter gelegenheid van het gebruikmaken van die vrijheden worden gepleegd. Zo wordt het risico vergroot dat een conflict kan ontstaan tussen aspecten van een religieus systeem en de regels die behoren tot de openbare orde van de overheid indien het gedachtegoed van dat religieus systeem afwijken van het waardepatroon van de maatschappij.[29] Ofwel geeft de overheid dan de rechter de mogelijkheid om de grondrechten ten opzichte van elkaar af te wegen, ofwel acht de overheid bepaalde waarden zo belangrijk dat het strafrecht de afdwingbaarheid van deze waarden veilig moet stellen en zo de discussie eenzijdig te beëindigen.[30]
b. Art. 20 G.W.
De negatieve formulering van deze bepaling toont dat de positieve en de negatieve godsdienstvrijheid – het verbod van dwang om zich te bekennen tot een bepaalde levensbeschouwing – onlosmakelijk met elkaar zijn verbonden. Sinds oudsher worden in de rechtsleer een aantal concrete situaties gedetailleerd bestudeerd, dat is echter niet het onderwerp van deze studie.[31]
c. Art. 21 G.W.
Terwijl in art. 19 en 20 de godsdienstvrijheid – met een positief en een negatief aspect –abstract geformuleerd wordt, krijgt in art 21 de godsdienstvrijheid inhoudelijk gestalte. Het biedt religies de vrijheid om zich intern te organiseren zoals zij dat wensen. Deze vrijheid omvat drie concrete aspecten. Ten eerste heeft de Staat niet het recht zich te bemoeien met de benoeming of de installatie van de bedienaren van enige eredienst. Ten tweede de mogelijkheid voor bedienaars van de eredienst om vrij briefwisseling te houden met hun overheid. Ten slotte wordt ook gegarandeerd dat de akten van de kerkelijke overheid openbaar mogen worden gemaakt, maar met behoud van de gewone aansprakelijkheid inzake drukpers en openbaarmaking.[32]
Vrijheid van eredienst betekent dus niet alleen de eerbied voor de individuele overtuiging, maar ook het erkennen van de gemeenschapsvormen van een gelovige overtuiging. Het was mogelijk dat de Belgische grondwetgever zich enkel zou beperkt hebben tot de individuele vrijheid en –zoals in Frankrijk – zich niet ingelaten zou hebben met collectieve vormen. In België bezitten echter ook religieuze genootschappen over eigen fundamentele rechten.[33] Daar vloeit niet uit voort dat de overheid geen enkele vorm van controle mag uitoefenen.[34] Wel vloeit hier uit voort dat de profane rechter geen uitspraak mag doen over theologische vraagstukken. Toch kan men een evolutie vaststellen waarbij seculiere rechters zich meer en meer inmengen, ten nadele van de autonomie van religieuze organisaties.[35]
d. Art. 181 G.W.
Art. 181 is het laatste grondwetsartikel dat rechtsreeks van toepassing op de verhouding tussen Kerk en Staat en organiseert de financiering van de erediensten. Katholieke auteurs beschouwden de staatsbezoldiging van bedienaars van de eredienst als compensatie van de tijdens de Franse Revolutie genaaste kerkelijke goederen.[36] Liberale auteurs benadrukten vooral het sociale nut van de eredienst aan de bevolking.[37] Indien het sociale nut benadrukt wordt, dient de bedienaar van de eredienst de opgedragen taak werkelijk waar te nemen.[38] Door de grondwetsherziening van 1993 kreeg art. 181 een tweede lid, waardoor ook “morele lekenconsulenten” in aanmerking komen voor een staatswedde. Deze uitbreiding is weliswaar juridisch overbodig opdat de Staat lekenconsulenten een wedde zou kunnen toekennen, maar deze grondwettelijke erkenning benadrukt de maatschappelijke waarde van de vrijzinnigheid.[39]
Niet elke eredienst verkrijgt echter dergelijke financiering, art. 181, lid 1 geldt enkel en alleen voor de bedienaars van de erkende erediensten. De erkenning als eredienst van een geloofsovertuiging is niet steeds even vanzelfsprekend en heeft een aantal belangrijke rechtsgevolgen.
3.2. DE ERKENDE EN DE NIET-ERKENDE EREDIENSTEN
Het Nationaal Congres wou in de Grondwet geen privileges ten voordele van een eredienst toekennen, alle erediensten worden op voet van gelijkheid beschouwd. Ondanks deze principiële gelijkwaardigheid van alle erediensten zijn sommige erediensten door de overheid erkend. Deze erkenning is noodzakelijk opdat de bedienaars van de eredienst bezoldigd zouden worden door de overheid. Het Belgische systeem lijkt water en vuur met elkaar te willen verzoenen: er is een systeem van absolute gelijkheid tussen alle maatschappelijk aanvaarde godsdiensten, met een systeem van privileges voor de erkende erediensten.[40]
De erkenning gebeurt door of krachtens de wet. De wetgever moet zich hierbij onthouden van elk waardeoordeel en mag zich enkel laten leiden door de vraag of de bewuste eredienst aan de godsdienstige behoeften van (een deel van) de bevolking beantwoordt.[41] Bij de evaluatie dienen de grote christelijke kerken minstens impliciets als toetssteen. Schijnbaar atypische kenmerken van andere religies worden daardoor vaak negatief ingeschat, waardoor de erkenning niet plaatsvindt.[42]
De erkenning brengt ontegensprekelijk belangrijke voordelen met zich mee. Niet alleen verkrijgen de bedienaars van deze erediensten een wedde en nadien een pensioen, maar ook wordt de rechtspersoonlijkheid toegekend aan de openbare instellingen die zijn belast met het beheer van de goederen die voor de eredienst zijn bestemd.[43] Erediensten die niet erkend zijn mogen dan al genieten van de grondwettelijk beschermde godsdienstvrijheid, zij moeten echter een beroep doen op de vzw-techniek om rechtspersoonlijkheid te verwerven.[44]
Ook aan gemeenten en provincies worden, respectievelijk in de Gemeentewet en in de Provinciewet, verplichtingen opgelegd te voordele van de erkende erediensten. Een eerste reeks bepalingen zijn ten voordele van de bedienaars van de eredienst. Zij hebben betrekking op de huisvesting van de bedienaar van de eredienst. Een tweede reeks bepalingen handelen over het beheer van de goederen van de erkende erediensten. Zo worden financiële tekorten aangezuiverd en ontvangt men financiële steun voor de groeve herstellingen aan of de bouw van gebouwen bestemd voor de eredienst. Daarnaast zijn er nog een aantal suppletieve bepalingen in verband met aalmoezeniers in het leger en in de gevangenissen, zendtijd op de openbare omroep en de organisatie van godsdienstonderricht.[45]
De erkenning van bepaalde erediensten en de daar uit voortvloeiende toekenning van een aantal voordelen is een afwijking van het “beginsel van de gelijke behandeling van alle erediensten”. Toch neemt men aan dat het toekennen van voordelen aan erkende erediensten hieraan geen afbreuk doet. De Belgische grondwetgever beoogde immers geen absolute gelijkheid. Indien de overheid de steun zou beperken tot slechts één eredienst, dan zou men wel kunnen spreken van een inbreuk op het gelijkheidsbeginsel.[46] Het lijkt wel alsof er zich door de tijd heen een bijzondere vorm van het gelijkheidsbeginsel ontwikkeld heeft, waarop de ondertussen klassieke criteria van het Arbitragehof niet van toepassing zijn.
3.3. DE BURGERLIJKE RECHTER IN KERKELIJKE AANGELEGENHEDEN
3.3.1. Problematiek
De fundamentele regels die de verhouding regelen tussen de Belgische Staat en de Kerk kunnen we terugvinden in art. 19, 20, 21, 181 G.W.[47], maar ondanks de vele jurisprudentie en juridische geschriften is de problematiek van de burgerlijke rechter die gevraag wordt om tussen te komen in kerkelijke aangelegenheden gebleven.[48]
Het staat buiten kijf dat art. 21 de hoeksteen vormt van deze problematiek. De Staat mag zich niet bemoeien met de benoeming of de afzetting van de bedienaren van de eredienst. Evenmin mag de burgerlijke rechter zich niet bevoegd verklaren om een religieuze dissidentie te beslechten, de orthodoxie van een stelling te beoordelen of religieuze motieven naar waarde te schatten.[49] De rechter kan zich dus enkel uitspreken over de formele procedure. Maar deze controle is echter niet eenduidig. Men kan variëren van een louter formele toetsing van een kerkelijke beslissing tot een kwalitatief beoordelen van de kerkelijke procedure aan de hand van algemene rechtsbeginselen.[50]
3.3.2. Een formele toetsing
Aanvankelijk is de burgerlijke overheid heel terughoudend. De hoven en rechtbanken beperken hun controle van de kerkelijke beslissingen tot een louter formele toetsing. De rechterlijke macht beperkt zich in zaken van benoeming of afzetting tot de vaststelling dat dit gebeurde door de bevoegde kerkelijke overheid, zonder hierbij de wettigheid van deze beslissing te onderzoeken. [51]
Men kan echter een onderscheid maken tussen twee soorten formele toetsing en zo een minimale wijziging in de rechtspraak – in de lijn der verwachtingen – waarnemen. In principe zal de rechter alleen nagaan of de benoeming van een opvolger door de bevoegde kerkelijke overheid is gebeurd. Geleidelijk gaan de hoven en rechtbanken ook controleren of de beslissing tot herroeping door een bevoegde kerkelijke overheid is genomen.[52] Meer dan een formele toetsing blijft echter uitgesloten.
3.3.3. Een controle van de interne procedure
Deze klassieke leer wordt ter discussie gesteld met het arrest van 5 juni 1967, geveld door het Hof van Beroep van Luik. Het hof bevestigt weliswaar de klassieke 19e eeuwse leer en stelt dat de rechter mag nagaan of een bepaalde beslissing door de bevoegde kerkelijke overheid werd genomen, maar voegt hieraan toe dat deze kerkelijke overheid in alle onafhankelijkheid kan handelen overeenkomstig de eigen regels.[53] Tegen het arrest werd cassatieberoep ingesteld, maar het Hof van Cassatie verwierp het beroep met het arrest van 25 september 1975.[54] Het Hof van Cassatie deed echter geen uitspraak over het respecteren van de eigen regels, maar wees een middel af dat gericht was tegen een ten overvloede gegeven motief.[55] Een impliciete evolutie heeft plaatsgevonden. De louter formele controle wordt namelijk uitgebreider geïnterpreteerd: er vindt nu ook een controle van de interne procedure plaats, maar zonder dat deze als zodanig gekwalificeerd wordt.[56] In de rechtsleer werd echter reeds eerder gepleit voor het respecteren van de eigen regels.[57]
3.3.4. Op zoek naar kwaliteitsgaranties voor procedureregels
Het Hof van Beroep van Bergen zet met het arrest van 8 januari 1993 een nieuwe stap. De rechter mag niet alleen nagaan of de kerkelijke overheid bij het nemen van een beslissing conform de eigen regels heeft gehandeld, maar mag ook oordelen of deze regels voldoende (procedurele) garanties bieden. Hierbij verwijst het Hof naar algemene rechtsbeginselen zoals het recht van verdediging en het beginsel van tegenspraak.[58] De rechter zou zich dus niet beperken tot een louter formele toetsing van de bestreden beslissing en de controle van de kerkelijke procedure, maar zou ook een kwaliteitscontrole uitvoeren op deze procedure.[59]
Tegen dat arrest wordt echter cassatieberoep ingesteld en met het arrest van 20 oktober 1994 verbreekt het Hof van Cassatie het arrest van het Hof van Beroep van Bergen.[60] De vrijheid van eredienst (art. 21 G.W.) laat niet toe dat de hoven en rechtbanken onderzoeken of de kerkelijke procedure voldoende waarborgen biedt. Het Hof zich weliswaar niet uit of de maxime patere legem quam ipse fecisti[61] van toepassing is, maar argumenteert “dat de benoeming en de afzetting van de bedienaren van een eredienst alleen maar door de bevoegde geestelijke overheid kunnen geschieden overeenkomstig de regels van de eredienst[62], en, anderzijds, dat de godsdienstige discipline en rechtsmacht op die bedienaren van de eredienst alleen door dezelfde overheid overeenkomstig dezelfde regels kunnen worden uitgeoefend”. Hof expliciteert niet in hoeverre de toepassing van “de regels van de eredienst” onderworpen kunnen worden aan profaan rechterlijke controle, maar suggereert in ieder geval de mogelijkheid.[63] Met het arrest van 3 juni 1999, in dezelfde zaak, herhaalt het Hof – in verenigde kamers – zichzelf.[64]
De twee arresten van het Hof van Cassatie hebben er niet voor kunnen zorgen dat het onweer is gaan liggen. Een minderheid in de rechtsleer stelt dat de arresten niets verandert hebben en verdedigt de traditionele leer. Een andere minderheid is voorstander van een kwaliteitscontrole. De tussenpositie, die focust op de vraag of de kerkelijke overheden de interne regels gerespecteerd hebben en de maxime patere legem quam ipse fecisti toepassen, lijkt echter het meest voor de hand liggend.[65] [66]
3.4. KWALIFICATIE
In de Grondwet wordt nergens de verhouding tussen de overheid en de erkende erediensten of niet-confessionele levensbeschouwingen gekwalificeerd. Tijdens de voorbereidende werken werd weliswaar geopperd dat de verhouding tussen Kerk en Staat als een totale, volledige en absolute scheiding aangeduid moest worden.[67] Deze scheiding is in de praktijk nooit gerealiseerd. Elementen die enerzijds een scheiding aanduiden zijn bijvoorbeeld de afwezigheid van een staatsgodsdienst, de niet-toepasselijkheid van het canoniek recht in burgerlijke zaken, de laïcisering van de openbare ambten en ambtenaren, de niet toekenning van rechtspersoonlijkheid aan kerkelijke verengingen. Anderzijds worden de erkende erediensten door de overheid gefinancierd, wat duidt op samenwerking.[68] De rechtsleer is zich bewust van deze dubbelzinnigheid. De meeste auteurs trachten dan ook allerlei begrippen in te voeren om deze dubbelzinnigheid te verwoorden. Soms heeft men het over een “onderlinge onafhankelijkheid”, een “gematigde scheiding”, een “positieve neutraliteit”, een “welwillende neutraliteit”, een “regime sui generis”, een “beschermde vrijheid” of een “genuanceerde scheiding”. In ieder geval kan men stellen dat de verhouding in België tussen Kerk en Staat niet bestaat in een absolute scheiding en dat België geen état laïc is.[69]
4. VERHOUDING TUSSEN KERK EN STAAT IN FRANKRIJK
In tegenstelling tot België, wordt in Frankrijk de verhouding tussen Kerk en Staat wel gekwalificeerd in de Grondwet van 1958. De huidige Grondwet is echter niet de eerste tekst waarin het fenomeen religie behandeld wordt. De eerste belangrijke wet is ontegensprekelijk die wet van 9 december 1905 concernant la séparation des Eglises et de l’Etat. Voor de eerste keer werd in Frankrijkun régime de liberté religieuse ingevoerd.[70] De kwalificatie laïque werd echter pas ingevoerd in de Grondwet van 1946, waarbijlaïcité gedefinieerd kan worden alsle principe de la séparation de la société civile et de la religion[71].
4.1. DE WET VAN 9 DECEMBER 1905 CONCERNANT LA SÉPARATION DES EGLISES ET DE L’ETAT : EEN LAÏCITÉ DE COMBAT[72]
Voor Koubi heeft de wet van 9 december 1905 elke pertinentie verloren. Sinds het begin van de 20e eeuw heeft het principe van de laïcité immers fundamentele veranderingen ondergaan.[73] [74] Niettemin achten een aantal auteurs het praktisch belang van art. 2, waarin Frankrijk beschreven wordt als een République indivisible, laïque, démocratique et sociale, van de huidige Grondwet onderworpen aan de lezing van de wet van 1905.[75] In ieder geval biedt een bespreking van deze wet een relevante historische inleiding tot de laïcité à la française.
Voordat de wet van 9 december 1905 aangenomen werd, bevonden de katholieke[76], de protestantse en de israëlitische eredienst zich als erkende eredienst in een bijzondere positie. De bedienaars van de eredienst werden bezoldigd door de overheid, die ook deelnam aan hun benoeming. Duguit deinst er niet voor terug om het te hebben over véritables services publics. De niet-erkende erediensten étaient soumis à un régime de police d’autant plus arbitraire.[77]
Duguit haalt twee kritieken aan op deze uitwerking van de verhouding tussen Kerk en Staat. Aan de ene kant zijn de niet-erkende erediensten zijn onderworpen aan een volstrekte willekeurig stelsel. Zij zouden het recht moeten hebben om vrij hun eredienst uit te oefenen. Het stelsel van de erkende erediensten is la négation même de principe de liberté religieuse et du principe de l’Etat laïque en voor de gelovigen un empiétement intolérable de prince sur le domaine de la conscience religieuse.Aan de andere kant schendt het stelsel van erkende van de erediensten het principe de liberté religieuse omdat burgers gedwongen worden om geld uit te geven aan religies die zij niet praktiseren.[78]
De aanhangers van het principe van delaïcité hebben zich op het einde van de 19e eeuwen en in het begin van de 20e eeuw zowel politiek als filosofisch krachtdadig geprofileerd.[79] De formulering van Duguit lijkt niet meer te zijn dan een abstrahering van de strijd die zich heeft afgespeeld. Delaïcitéfrançaiseheeft vorm gekregen in de strijd die gevoerd werd door de Overheid tegen voornamelijk de katholieke Kerk.[80] De laïcité is in de eerste plaats en strijd geweest tegen het triomferende klerikalisme van de 19e eeuw. Er ontstond een ware polemiek tussen cléricauxen laïcs, die gekenmerkt werd door een haast ongekende heftigheid. Toch was het de bedoeling van de Republiek om met de wet van 9 december 1905 een compromis mogelijk te maken en zo een séparation à l’amiable te creëren.[81]
Het doel van de wet van 9 december 1905 is om godsdienstvrijheid mogelijk te maken, waarbij aan elk individu de vrije uitoefening van zijn of haar eredienst wordt verzekerd (art. 1) Hiertoe wordt een volkomen neutraliteit van de Staat noodzakelijk geacht, zodat geen enkele eredienst erkend kan worden en geen enkele eredienst een bezoldiging of subsidiëring kan verkrijgen (art. 2). Naast de bepalingen in verband met de erkenning en subsidiëring van erediensten, kunnen nog vier andere categorieën onderscheiden worden. Een aantal bepalingen handelen over de gebouwen en voorwerpen van de eredienst. Ook de rechtsovergang van kerkelijke goederen komt aan bod. Hiertoe werd in een vierde categorie bepalingen deassociations cultuelles in het leven geroepen. Een vijfde categorie handelt over de politie van de erediensten.[82]
De katholieke Kerk verzette zich echter sterk tegen deze wet en weigerde om deassociations cultuelles op te richten, maar de overheid greep niet in en liet de katholieken toe om de gebouwen van de eredienst te gebruiken zonder dat die daartoe gerechtigd waren. Langzaam maar zeker ontstond een meer serene relatie tussen de katholieke Kerk en de Staat.[83]
4.2. DECONSTITUTIONALISATIE VAN DE LAÏCITÉ[84]
De kwalificatie laïque was ook in 1946 nog altijd erg beladen.[85] Toch werd in art 1 van de Grondwet van 1946 afgekondigd dat Frankrijk een“République indivisible, laïque, démocratique et sociale” is. In de Grondwet van 1958 werd in het huidige art. 1[86] daaraan toegevoegd dat “elle assure l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances”.[87] De laïcité heeft haar polemisch karakter verloren en maakt deel uit van de grote vrijheden aangezien de vrijheid van meningsuiting, de godsdienstvrijheid en de vrije uitoefening van een eredienst er door beschermd worden[88]; “juridiquement, la laïcité, c’est la neutralité religieuse de l’Etat”[89].
Het Franse constitutionele recht neemt de godsdienstvrijheid van het individu in ogenschouw en niet de collectieve godsdienstvrijheid.[90] Niet de individuele godsdienstvrijheid is problematisch, maar wel de collectieve uitoefening van de eredienst. De Republiek garandeert weliswaar het pluralisme, maar door haar jacobijnse en centralistische tendensen worden intermediaire lichamen, minderheden of etnische, culturele of religieuze gemeenschappen niet (h)erkend.[91]
4.3.UNE SÉPARATION BIEN TEMPÉRÉE
Toch is de verhouding tussen Kerk en Staat veel complexer en diffuser dan dewet van 9 december 1905 en Franse Grondwet doen vermoeden. De wet van 9 december 1905 kadert in een radicaal antiklerikalisme, terwijl de huidige evenwichtsituatie nog het best omschreven kan worden als une séparation bien tempérée.[92] Terwijl de wet van 9 december 1905 de emanatie is van “la conception idéologique ou négative de la laïcité” bekrachtigen de grondwetten van 1946 en 1958 “la conception juridique ou positive de la laïcité”.[93]
Regelmatige en permanente subsidiëring van erediensten mag dan al niet mogelijk zijn (art. 2 van de wet van 9 december 1905). Toch kan de Franse staat activiteiten subsidiëren die plaatsvinden in een confessioneel kader, maar die van algemene aard zijn (bijvoorbeeld ziekenhuizen, liefdadigheidsinstellingen, enz.). De Franse overheid moet eveneens bepaalde religieuze diensten rechtstreeks ten laste nemen (bijvoorbeeld aalmoezeniers in openbare instellingen, tehuizen en gevangenissen). Vanzelfsprekend moet de Franse overheid ook instaan voor de bezoldiging van de bedienaars van erediensten wanneer zij diensten verstrekken aan de overheid (bijvoorbeeld gemeentesecretaris, enz.). Priesters en geestelijken kunnen ook beroep doen op sociale zekerheid.[94]
Een opmerkelijk kenmerk van de laïcité in Frankrijk is dat de scheiding tussen Kerk en Staat nooit volledig en rigide is geweest. De Republiek heeft steeds een welwillende neutraliteit aan de dag gelegd. Zelfs in 1905 waren er betrekkingen tussen de Republiek en de kerken.[95]
5. VOORSTEL MAINGAIN (FDF/MR)
5.1. EXEGESE
De opstellers van amendement nr. 2 lijken aan alles te hebben gedacht. Zij schetsen niet alleen de (rechts)historische aanknopingspunten van het principe van delaïcité, maar passen het beginsel ook toe en geven de gevolgen aan van de opname in de Grondwet. Niettemin staat de verantwoording bol van contradicties.
Met de eerste zin geven de auteurs de oorsprong aan de verhouding tussen Kerk en Staat in Frankrijk, “de doorslaggevende rol van de Staat ligt aan de oorsprong van de Franse laïciteit”. De auteurs onderscheiden drie etappes in “(de wens van de politieke overheid om) de individuen en de geledingen van het maatschappelijk leven te onttrekken aan de greep van de Katholieke Kerk”. De eerste etappe is blijkbaar niet de Franse Revolutie, die nochtans door Boyer als een ommekeer beschouwd wordt[96], maar hetrégime concordatairevan Napoleon. Het Concordaat van 1802 herbevestigt echter de belangrijke positie van de Katholieke Kerk in Frankrijk, al tonen deArticles organiquesdie Napoleon unilateraal toevoegde duidelijk de macht die de overheid uitoefende. De tweede etappe wordt volgens de auteurs gevormd door “de schoolwetten van de jaren 1880 die een cursus niet-confessionele moraal organiseren”. Onderwijsvrijheid en levensbeschouwelijke vrijheid zijn weliswaar nauw bij elkaar betrokken, maar gedurende de gehele 19e eeuw zou het concordatair regime verder blijven bestaan. Daaraan komt pas een einde met de wet van 9 december 1905concernant laséparation des Eglises et de l’Etat. Deze wet vormt dan ook de derde stap, die culmineert in de Grondwet van 1958: “la France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale”. De volstrekte scheiding tussen Kerk en Staat was een feit. Volgens Boyer waren het echter “les radicaux qui avaient fait de l’anticléricalisme un combat et un programme espéraient arracher à l’Eglise son pouvoir politique, matériel et même spirituel”[97].
De leden van het Nationaal Congres waren volgens de auteurs vrij godsdienstig en verkozen daardoor een liberale oplossing boven het sluiten van een concordaat met de Heilige Stoel. De formulering lijkt aan te geven dat de auteurs eenrégime concordataireverkiezen boven de vooruitstrevende en innovatieve oplossing van het Nationaal Congres.
De auteurs willen niet meer of minder dan de omzetting van het beginsel van de laïcité in de Belgische Grondwet. Ze zijn zich echter bewust van de bijzondere kenmerken van ons grondwettelijk systeem. Toch zou hun voorstel aansluiten bij het opzet van de Grondwet zoals zij door het Nationaal Congres werd geconcipieerd. Het Franse en Belgische systeem verschillen echter formeel helemaal van elkaar. De Franse wet van 9 december 1905 concernant la séparation des Eglises et de l’Etat is tot stand gekomen in een sfeer van antiklerikalisme, terwijl het Nationaal Congres een meer uitgebalanceerd en pragmatisch systeem ontwikkelde. Deze misvatting kan wellicht verklaard worden doordag het Belgische systeem geheel foutief beschouwd wordt als gebaseerd op “het principe van de wederzijdse niet-inmenging tussen de Staat en de (…) erkende en vertegenwoordigde kerken”. Een aantal elementen duiden weliswaar een scheiding aan, terwijl andere elementen dan weer de samenwerking benadrukken.
De auteurs geven in hun historische schets geven aan dat het Franse en het Belgische systeem van verhouding tussen Kerk en Staat een heel andere ontstaansgeschiedenis kennen en daardoor helemaal van elkaar verschillen. Even later poneren ze dat de omzetting van de laïcité geen problemen stelt aangezien het voorstel aan zou sluiten bij het opzet van de Grondwet van 1830 (sic). In tegenstelling tot wat de auteurs beweren heeft de inschrijving van de laïcité heeft tot gevolg dat de grondwettelijke beginselen wat de betrekking tussen de religies en de overheid betreft in het gedrag komen. Daarenboven zijn ze uit het oog verloren dat de hedendaagse Franse rechtsleer een minder formalistisch uitgangspunt inneemt en de verhouding tussen Kerk en Staat beschrijft als une séparation bien tempérée.[98]
In de “Inleidende ideeëngeschiedenis” heb ik reeds aangegeven dat het principe van laïcité voor de MR inhoudt dat de overheid vanuit een dominante positie een gelijke, maar afstandelijke houding aanneemt ten opzichte van alle religies en filosofische overtuigingen.[99] Het gaat kortom om een laïcité de combat. Dergelijke visie is een uiting van een negatieve religieuze neutraliteit: vanuit een scheiding pur sang moet de overheid levensbeschouwelijk neutraal zijn.
De Belgische overheid moedigt echter de vrije ontwikkeling van religieuze en institutionele activiteiten aan, zonder de onafhankelijkheid te beknotten.[100] De overheid maakt een pluralisme van levensbeschouwelijke activiteiten op actieve wijze mogelijk en handelt dus vanuit een positieve religieuze neutraliteit.[101] De opname van de laïcité in de Grondwet zou dus wel degelijk een wijziging betekenen ten opzichte van het huidige regeling.
5.2. HYPOTHETISCHE UITWERKING
De vraag welke wijzigingen zich in concreto zullen voordoen is tot nu toe onbeantwoord gebleven. De bedoeling van dit onderdeel is dan ook kort aan te geven welke gevolgen de opname van de laïcité in de Grondwet, als een uiting van een negatieve religieuze neutraliteit, zal teweegbrengen.
Indien de laïcité in art. 1 G.W. de verwoording zou zijn van een algemeen principe, zullen de regelingen van art. 19, 20, 21 en 181 G.W. slechts uitzonderingen zijn en als zodanig niet meer constituerend voor de verhouding tussen Kerk en Staat. Naast deze indirecte wijziging van de grondwettelijke bepalingen worden een aanzienlijk aantal wettelijke bepalingen – bijna steeds ten voordele van de erkende erediensten – op de helling gezet.
De erkenning van erediensten is weliswaar tegengesteld aan de negatieve religieuze neutraliteit, maar is verankerd in de Grondwet. Art. 181 G.W. vermeldt de erkenning echter enkel indirect in verband met de financiering. De betaling van de wedden en de pensioenen van de bedienaren van de eredienst en de morele lekenconsulenten zal de enige overgebleven consequentie zijn van de erkenning.
De huisvesting van de bedienaars van de eredienst (art. 255, 12° Nieuwe Gemeentewet) , de aanzuivering van negatieve saldo’s door gemeenten en provincies (art. 255, 9° Nieuwe Gemeentewet en art. 69, 9° Provinciewet), de gratis zendtijd op de openbare omroep (radio en televisie) en de bijstand door aalmoezeniers en morele lekenconsulenten in gevangenissen en in het leger zijn uitingen van de positieve religieuze neutraliteit en zijn niet verenigbaar met gepropageerde laïcité. Ook de tussenkomst bij de bouw of het herstel van gebouwen bestemd voor de eredienst is problematisch, al zal de restauratie en onderhoudspremies voor beschermde monumenten een belangrijke indirecte financiering blijven. [102]
De rechtspersoonlijkheid van openbare instellingen die belast zijn met het beheer van tijdelijke goederen (bijvoorbeeld de kerkfabrieken) wordt wellicht niet op de helling gezet. Men zou immers een parallellisme kunnen vaststellen met de associations cultuelles van de Franse wet van 1905, die ook kaderde in een negatieve religieuze neutraliteit. Het godsdienstonderricht en het onderricht in de niet-confessionele moraal in het openbaar onderwijs staan ook haaks op het principe van de laïcité. De Schoolpactwet van 29 mei 1959 werd echter verankerd in art. 24 de G.W.[103] en zou dus ook een uitzondering vormen ten opzichte van art. 1 G.W.. Een doorgedreven uitvoering van het principe van de laïcité, geïnspireerd door een negatieve religieuze vrijheid zou dus verregaande gevolgen kunnen hebben. De welwillende houding van de overheid is immers niet alleen terug te vinden in de Grondwet, maar ook in vele andere wetten en wordt weerspiegeld in een dagdagelijkse pragmatische mentaliteit.
6. HET CONCORDAAT, GEEN ALTERNATIEF
In de wandelgangen van de Apostolische Nuntiatuur te Brussel gaan stemmen op die pleiten voor het sluiten van een Concordaat tussen de Heilige Stoel en België. Zij hebben zich blijkbaar laten inspireren door de reeks concordaten die de Heilige stoel heeft gesloten met landen uit het vroegere Oostblok[104] en zich laten aanmoedigen door L’Osservatore Romano, waarin het verdrag van Lateranen tussen de Heilige Stoel en Italië (1929) beschouwd wordt als een modelverdrag voor andere concordaten[105]. Hier wil ik aantonen dat een dergelijk initiatief onverenigbaar is met de Belgische constitutionele rechtsorde en derhalve geen alternatief kan vormen voor het voorstel Maingain (FDF/MR).
6.1. DEFINITIE
Wagnon definieert een concordaat als “une convention conclue entre le pouvoir ecclésiastique (de Heilige Stoel[106]) et le pouvoir civil (de Staat) en vue de régler leurs rapports mutuels dans les multiples matières où ils sont appelés à se rencontrer. C’est un traité bilatéral, né de l’accord des volontés des deux parties, établissant une règle de droit qu’elles sont tenues en justice de maintenir et d’observer fidèlement.”[107] De reden waarom de Heilige Stoel graag concordaten sluit kunnen we ook terugvinden bij Wagnon. Deze vervolgt zijn definitie met: “(un concordat) est un acte solennel qui instaure entre les deux autorités appelées, à des titres divers, à régir les mêmes individus, un régime d’union, de concorde et de collaboration, hautement profitable non seulement aux sujets qui en bénéficient, mais encore à la religion tout comme à la société civile elle-même”.[108]Deze definitie ademt ontegensprekelijk de geest uit van het Rijke Roomse Leven, maar bevat niettemin een aantal meer dan waardevolle elementen. Het concordaat dat de eerste consul van de Republiek, Napoleon Bonaparte en paus Pius VII op 26 Messidor An IX (15 juli 1801) – Convention entre le Pape et le gouvernement français – kan getypeerd worden als “un traité diplomatique forgé par une modernité de laïcité naissante[109]”.Hoe het begrippenpaar “hautement profitable” ingevuld moet worden is dus niet altijd even duidelijk, het lijkt eerder een eventueel aangenaam gevolg te zijn dan een essentieel kenmerk. Wagnon definieert een concordaat niet als een internationaal verdrag. Nochtans kan men een concordaat als een internationaal verdrag kwalificeren. Art. 2, §1, al. a, Verdrag van Wenen inzake het verdragenrecht van 23 mei 1969 omschrijft een verdrag echter als “een internationale overeenkomst in geschrifte tussen Staten gesloten[110] en beheerst door het volkerenrecht (…)”. Gewoonterechtelijk wordt een verdrag echter gedefinieerd als elk akkoord dat gesloten wordt tussen twee of meer subjecten van het volkerenrecht, met de bedoeling rechtsgevolgen teweeg te brengen en dat beheerst wordt door het volkerenrecht.[111] Deze twee definities spreken elkaar niet tegen: art. 3, Verdrag van Wenen inzake het verdragenrecht van 23 mei 1969 duidt aan dat art. 2 slechts de werkingssfeer afbakent en vermeldt uitdrukkelijk de rechtskracht van internationale overeenkomsten gesloten tussen Staten en andere subjecten van volkerenrecht.[112] Een concordaat lijkt aan uiteindelijk beide definities te voldoen. Algemeen wordt immers aanvaard dat de Heilige Stoel volkenrechtelijke rechtspersoonlijkheid heeft.[113] Wagnon hoedt er zich echter voor om een concordaat als een internationaal verdrag te kwalificeren, al hebben een concordaat en een internationaal verdrag vanzelfsprekend veel met elkaar gemeen. De verschillen mogen dan al eerder theoretisch van aard zijn, voor Wagnon zijn ze onbetwistbaar. Een concordaat is namelijk een overeenkomst tussen een Staat en de Heilige Stoel, waarbij hetzelfde volk in ogenschouw genomen wordt. Een concordaat zou ook vooral gesloten worden met het oog op morele en religieuze belangen, niet met het oog op politieke en economische belangen.[114] De verschijnselen in onze wereld zijn echter slechte een flauwe afspiegeling van de Ideeën.
6.2. DE ONGRONDWETTELIJKHEID VAN EEN NIEUW CONCORDAAT
Toen op 24 september 1830 een administratieve commissie – reeds op 26 september omgevormd tot het Voorlopig Bewind – het bestuur van de afgescheiden provincies in handen nam, werd de Belgische Staat de facto gevormd. Wagnon stelt dat “(…) il faut nécessairement conclure à la cessation du concordat, sauf renouvellement de l’accord antérieurement en vigueur, soit par un arrangement semblable à celui de 1816-1817 entre Rome et La Haye, soit, plus simplement, en vertu d’une manière d’agir concluante du Saint-Siège et du gouvernement du nouvel Etat.” Het Voorlopig Bewind liet met het decreet van 16 oktober 1830 zelfs uitdrukkelijk verstaan het Concordaat van 1801 niet te willen heraanvatten. Door de godsdienstvrijheid in de Grondwet op te nemen (art. 19 en 20) heeft het Nationaal Congres impliciet aangegeven dat de Belgische Staat zich niet meer wil beroepen op de prerogatieven die het Concordaat van 1801 toekende aan de Franse Staat en dat het régime concordataire dus opgehouden heeft te bestaan.[115] De Raad van State heeft dit, wijzend op de onderlinge onafhankelijkheid van het burgerlijke en het kerkelijke gezag, in zijn adviespraktijk uitdrukkelijk bevestigd.[116] De verhoudingen en sommige afspraken tussen de overheid en de rooms katholieke Kerk zijn echter nog op het Concordaat van 1801 gebaseerd en soms wordt er zelfs nog in KB’s naar verwezen, terwijl de Articles organiques als wetten blijven voortbestaan voor zover zij niet onverenigbaar zijn met de Belgische grondwetsbeginselen.[117] Het sluiten van een concordaat zou dus een grondwetswijziging vereisen. Vervolgens zou de overheid gelijkaardige overeenkomsten moeten sluiten met andere (erkende) erediensten[118], zoniet zou men gewag kunnen maken van een ongeoorloofde discriminatie. Het sluiten van een concordaat, zonder een grondwetswijziging zou in ieder geval een schending van de Grondwet inhouden.
BESLUIT
De betekenis van de titel “Een paradoxale scheiding” zou nu volledig ontrafeld moeten zijn, niettemin is een verdere verduidelijking wellicht gewenst. Bij de bespreking van de verhouding tussen Kerk en Staat in België is gebleken de scheiding tussen beiden helemaal niet volledig is. Veel auteurs hebben deze verhouding trachten te kwalificeren en evenveel kwalificaties hebben het licht gezien. Steeds wordt dezelfde paradox in de rechtsleer blootgelegd: enerzijds wordt de godsdienstvrijheid benadrukt en worden alle erediensten als gelijk beschouwd, anderzijds heeft met een systeem van erkenning ontwikkelt met belangrijke financiële gevolgen. In Frankrijk is de verhouding tussen Kerk en Staat in grotere mate een uitgesproken scheiding.Ook het Voorstel Maingain wordt gekenmerkt door een paradox. Enerzijds vult men de verhouding tussen Kerk en Staat in vanuit een Frans geïnspireerde negatieve religieuze vrijheid en lijkt men eenlaïcité de combat te recreëren. Anderzijds zou naar eigen zeggen de voorgestelde grondwetswijziging aansluiten bij het opzet van het Nationaal Congres. Deze ongerijmdheid is slechts schijn. Men wil niet raken aan de bestaande bepalingen inzake de verhouding tussen Kerk en Staat en tegelijkertijd wil men een scheiding pur sang doorvoeren, waardoor uiteindelijk deze verhouding toch helemaal wijzigt. Een nog niet uitdrukkelijk geformuleerd voorstel om opnieuw een régime concordataire in te voeren is in het geheel niet verenigbaar met de Grondwet, van een paradox is er geen sprake.
[1] Zie U.S. DEPARTEMENT OF STATE – BUREAU OF DEMOCRACY, HUMAN RIGHTS AND LABOR, International Religious Freedom Report 2003: Belgium , http://www.state.gov/g/drl/rls/irf/2003/24346.htm, 21 februari 2004, Online: “The population is predominantly Roman Catholic. According to the 2001 Survey and Study of Religion, jointly conducted by a number of the country's universities and based on self-identification, approximately 47 percent of the population identify themselves as belonging to the Catholic Church. The Muslim population numbers approximately 364,000, and there are an estimated 380 mosques in the country. Protestants number between 125,000 and 140,000. The Greek and Russian Orthodox Churches have approximately 70,000 adherents. The Jewish population is estimated at between 45,000 and 55,000. The Anglican Church has approximately 10,800 members. The largest nonrecognized religions are Jehovah's Witnesses, with approximately 27,000 baptized members, and the Church of Jesus Christ of Latter-day Saints (Mormons), with approximately 3,000 members.” Zie ook DOBBELARE, K., ELCHARDUS, M., KERKHOFS, J., VOYE, L. en BAWIN-LEGROS, B., Verloren zekerheid. De Belgen en hun waarden, overtuigingen en houdingen, Tielt, Lannoo, 2000, 272 p.
[2] X, Congrès de Mouvement Réformateur “Engagement citoyen" – Citoyenneté et Démocratie, p 8-9.
[3] Ibid., p 6. Eigen (de)cursivering.
[4] Ontwerp van verklaring tot herziening van de Grondwet – Amendementen, Parl. St. Kamer 2002-2003, nr. 50 2389/002.
[5] Ontwerp van verklaring tot herziening van de Grondwet – Amendementen, Parl.St. Senaat, 2002-2003, nr. 50 2-1549/2.
[6] X, La vision et le programme des Réformateurs,http://www.mr.be/docs/du_coeur_a_l_ouvrage.pdf, 18 februari 2004, Online, 24.
[7] DE POOTER, P., De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 5.
[8] ALEN, A., Handboek van het Belgische staatsrecht, Deurne, Kluwer,1995, 823.
[9] Pand. b., v° Cultes, nr. 1-2.
[10] MAST, A. en DUJARDIN, J., Overzicht van het Belgisch grondwettelijk recht, Gent, Story, 1985, 554.
[11] DE POOTER, P., De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 17.
[12] DE POOTER, P., De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 16 en voetnoot 45.
[13] Ibid., 16 en voetnoot 47.
[14] Ibid., 16 en voetnoot 48.
[15] FERRARI, S., “Church and State in Europe. Common Patters and Challenges”, in KIDERLEN, H.-J., TEMPEL, H., TORFS, R. (ed.), Which Relationships between Churches and the European Union? Thoughts for the future, Leuven, Peeters, 1995, 33.
[16]Deze leer week af van die van de veroordeelde Franse priester Lamennais, de vader van het liberaal-katholicisme, die door een algehele scheiding tussen Kerk en Staat de vrijheid wou verwerven. WAGNON, H., “Le Congrès national belge de 1830-1837 a-t-il établi la séparation de l’Eglise et de l’Etat”, in X (ed.), Etudes d’histoire du droit canonique dédiées à Gabriel Le Bras, I, Parijs, Sirey, 1965, 761.
[17] VAN GOETHEM, H., “Het beginsel van verdraagzaamheid in de Belgische grondwet: een historische duiding”, in UFSIA, CENTRUM GRONDSLAGEN VAN HET RECHT (ed.), Recht en verdraagzaamheid in de multiculturele samenleving, Antwerpen, Maklu, 1993, 39-41 enVAN GOETHEM, H., “L’église catholique et la liberté de religion et du culte en Belgique dans les constitutions de 1815 et 1831”, in VAN GOETHEM, H., WAELKENS, L., en BREUGELMANS, K. (ed.), Libertés, pluralisme et droit. Une approche historique, Brussel, Bruylant, 1995, 185-187.
[18] LUYCKX, T. en PLATEL, M., Politieke geschiedenis van België, I, Van 1789 tot 1944, Antwerpen, Kluwer, 1985, 40-53.
[19] X., Considérations sur la liberté religieuse par un unioniste, Leuven, Van Linthout, 1830, 24p.
[20] VAN GOETHEM, H., “Het beginsel van verdraagzaamheid in de Belgische grondwet: een historische duiding”, in UFSIA, CENTRUM GRONDSLAGEN VAN HET RECHT (ed.), Recht en verdraagzaamheid in de multiculturele samenleving, Antwerpen, Maklu, 1993, 42.
[21] De voorrang van het burgerlijk op het kerkelijk huwelijk lijkt wel degelijk te zijn gebruikt als pasmunt voor verregaande faciliteiten voor de erediensten. Zie AUBERT, R., “l' Eglise et l’Etat en Belgique du XIXe Siècle”, Res Publica 1968 (Spécial 2), 20-21.
[22] LUYCKX, T. en PLATEL, M., Politieke geschiedenis van België, I, Van 1789 tot 1944, Antwerpen, Kluwer, 1985, 53-54.
[23]VAN GOETHEM, H., “Het beginsel van verdraagzaamheid in de Belgische grondwet: een historische duiding”, inUFSIA, CENTRUM GRONDSLAGEN VAN HET RECHT (ed.), Recht en verdraagzaamheid in de multiculturele samenleving, Antwerpen, Maklu, 1993, 44-46.
[24] ALEN, A., Handboek van het Belgische staatsrecht, Deurne, Kluwer,1995, 817. Andere auteurs gewagen van een “onderlinge onafhankelijkheid van Kerk en Staat” of hebben het over een “gematigde scheiding”, een “positieve neutraliteit”, een “welwillende neutraliteit”, een “regime sui generis”, een “beschermde vrijheid” of een “genuanceerde scheiding” ZieDE POOTER, P. De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 34-35 en de verwijzingen aldaar (cf. infra).
[25] Ook buiten het Nationaal Congres was er onvrede. Laurent, Gents professor staatsrecht en liberaal, verdedigde de stelling dat alle macht bij de staat moet berusten. (BAERT, G., “Prof. François Laurent een eeuw later (1810-1887-1987)”, T.P.R. 1990, 87.) In Van Espen: étude historique sur l'église et l'état en Belgique behandelt Laurent de verhouding tussen Kerk en Staat. Laurent ziet in de ideeën van Van Espen over het appel du comme d’abus en de vergelijkbare rechtsfiguur van de recursus ad principem zijn thesis bevestigd over de soevereine macht van de Staat: de Staat mag niet dulden dat een andere macht wetten uitvaardigd, zelfs al zijn die slechts in geweten bindend. Hij vindt het betreurenswaardig dat het Nationaal Congres de (bijzondere) scheiding tussen Kerk en Staat heeft aanvaard, want daardoor heeft de Staat alle macht over de Kerk verloren. (LAURENT, F., Van Espen: étude historique sur l'église et l'état en Belgique, Brussel,Lacroix en Van Meenen, 1860, 248 p.) Zie VAN STIPHOUT, M., “Van de Paus of van de Koning? Zeger-Bernard Van Espen en het appel comme d’abus”, Pro Memorie 1999, 100-114 voor de werkelijke opvattingen van Van Espen; zie Pand. b., vis Abus (Appel comme d’), Appel comme d’abus voor een onderzoek naar het voortbestaan van deze rechtsfiguur in het Belgische constitutionele recht. Voor een zoektocht naar sporen van de Recursus ad principem in de hedendaagse verhouding tussen Kerk en Staat, zie VAN STIPHOUT, M., “Legal Continuity and Discontinuity in the Low Countries in Search of a “Recursus ad principem” in Ecclesiastical Cases in the 1990s”, in COOMAN, G., VAN STIPHOUT, M. en WAUTERS, B., Zeger-Bernard Van Espen at the Corssroads of Canon Law, History, Theology and Church-State Relations – Separando certa ab incertis conciliare et explicare, Leuven, Peeters, 2003, XVIII en 498 p, waarin de arresten van het Hof van Cassatie van 20 oktober 1994 en 3 juni 1999 besproken worden, waarna de auteur vaststelt dat de vragen die rezen in het licht van Recursus ad principem in België nog steeds aan de orde zijn en aan de seculiere rechter gesteld worden (cf. infra,).
[26] Zie bijvoorbeeld Pand. b., v° Cultes, nr. 1-2.
[27] TORFS, R., “De Belgische Grondwet over Kerk en Staat, geloof en maatschappij”, in TORFS, R. (ed.), Beheer en beleid van katholieke instellingen, Leuven, Peeters, 1990, 42-43.
[28]ALEN, A., Compendium van het Belgisch staatsrecht, I, Diegem, Kluwer, 2000, 54-55.
[29] Denk bijvoorbeeld aan het maatschappelijke debat over de gelijkheid tussen man en vrouw, euthanasie, de openstelling van het huwelijk voor personen van hetzelfde geslacht, enz.
[30] TORFS, R., “De Belgische Grondwet over Kerk en Staat, geloof en maatschappij”, in TORFS, R. (ed.), Beheer en beleid van katholieke instellingen, Leuven, Peeters, 1990, 45-47.
[31] Zie bijvoorbeeld THONISSEN, J.-J., La constitution belge annotée offrant sous chaque article l’état de la doctrine, de la jurisprudence et de la législation, Brussel, Bruylant, 1879, 60-63 enDE GROOF, J., “Schets van de grondwettelijke beginselen inzake de verhouding Kerk-Staat in België”, Jura Falc. 1979-80, 179-219.
[32] ORBAN, O., Le droit constitutionnel de la Belgique, III, Libertés constitutionnelles et principes de législation, Luik, Dessain, 1911, 590-593.
[33] DE GROOF, J., “Schets van de grondwettelijke beginselen inzake de verhouding Kerk-Staat in België”, Jura Falc. 1979-80, 217.
[34] TORFS, R., “De Belgische Grondwet over Kerk en Staat, geloof en maatschappij”, in TORFS, R. (ed.), Beheer en beleid van katholieke instellingen, Leuven, Peeters, 1990, 51.
[35] MARTENS, K., “Recours aux tribunaux belges en matière ecclésiastique – La position de la cour de Cassation belge à l’aube du troisième millénaire”, European Journal for Church and State Research 2000, 21-29 en TORFS, R., “Autonomy of Churches in Belgium. Status Quaestionis and Current Debate”, in WARNINK, H. (ed.), Legal Position of Churches and Church Autonomy, Leuven, Peeters, 2001, 87-96.(cf. infra)
[36] THONISSEN, J.-J., La constitution belge annotée offrant sous chaque article l’état de la doctrine, de la jurisprudence et de la législation, Brussel, Bruylant, 1879, 363.
[37] GIRON, A., Le droit public de la Belgique, Brussel, Manceaux, 1884, 496.
[38] TORFS, R., “De Belgische Grondwet over Kerk en Staat, geloof en maatschappij”, in TORFS, R. (ed.), Beheer en beleid van katholieke instellingen, Leuven, Peeters, 1990, 61.
[39] ALEN, A., Handboek van het Belgische staatsrecht, Deurne, Kluwer,1995, 823.
[40] DE POOTER, P. De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 128.
[41] MAST, A. en DUJARDIN, J., Overzicht van het Belgisch grondwettelijk recht, Gent, Story, 1985, 554.
[42] TORFS, R., “De Belgische Grondwet over Kerk en Staat, geloof en maatschappij”, in TORFS, R. (ed.), Beheer en beleid van katholieke instellingen, Leuven, Peeters, 1990, 60-61.
[43] MARTENS, K., “Religie”, in DE GEEST , G., DE RIDDER , R., HOBIN, V. (ed.), Administratieve wegwijzer voor vreemdelingen, vluchtelingen en migranten, Deurne, Kluwer, 1989 (2000), 45-46.
[44] Ibid., 43.
[45] Ibid., 46-47.
[46] DE POOTER, P. De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 128 en MARTENS, K., “Religie”, in DE GEEST , G., DE RIDDER , R., HOBIN, V. (ed.), Administratieve wegwijzer voor vreemdelingen, vluchtelingen en migranten, Deurne, Kluwer, 1989 (2000), 43
[47] cf. supra
[48] Een historisch voorbeeld kan men terugvinden in VAN STIPHOUT, M., “Van de Paus of van de Koning? Zeger-Bernard Van Espen en het appel comme d’abus’, Pro Memorie 1999, 100-102. Zie ook voetnoot 26.
[49] VERSTEGEN, R., Geestelijken naar Belgisch Recht. Oude en nieuwe vragen, Berchem-Antwerpen, Kluwer, 1977, 95 en VUYE, H., “Hoe gescheiden zijn Kerk en Staat? Interpretatiemogelijkheden omtrent art. 21 van de Grondwet”, (noot onder Cass. 20 oktober 1994), R. Cass. 1995, 50.
[50]Zie de indirecte controle van de canoniekrechterlijke procedure door het EHRMin het arrest Pellegrini/Italië (n° 30882/96) van juli 2001. In dit arrest wordt Italië door het EHRM veroordeeld wegens schending van art. 6 §1 EVRM omdat de Italiaanse rechtbanken exequatur verleend hadden aan een arrest van de Romeinse Rota– een gevolg van het Concordaat – , zonder zich er van te vergewissen of het recht op een eerlijk proces tijdens de canoniekrechterlijke procedure was nageleefd.
[51] MARTENS, K., “Recours aux tribunaux belges en matière ecclésiastique – La position de la cour de Cassation belge à l’aube du troisième millénaire”, European Journal for Church and State Research 2000, 22 en de verwijzingen naar rechterlijke uitspraken in voetnoot 4.
[52] VUYE, H., “Hoe gescheiden zijn Kerk en Staat? Interpretatiemogelijkheden omtrent art. 21 van de Grondwet”, (noot onder Cass. 20 oktober 1994), R. Cass. 1995, 55.
[53] Luik 5 juni 1967, Jur. Liège 1967-68, 138 en MARTENS, K., “Recours aux tribunaux belges en matière ecclésiastique – La position de la cour de Cassation belge à l’aube du troisième millénaire”, European Journal for Church and State Research 2000, 23.
[54] Cass. 25 september 1975, Pas. 1975, I, 111.
[55] VUYE, H., “Hoe gescheiden zijn Kerk en Staat? Interpretatiemogelijkheden omtrent art. 21 van de Grondwet”, (noot onder Cass. 20 oktober 1994), R. Cass. 1995, 55-56.
[56] TORFS, R., “Autonomy of Churches in Belgium . Status Quaestionis and Current Debate”, in WARNINK, H. (ed.), Legal Position of Churches and Church Autonomy, Leuven, Peeters, 2001, 88.
[57] Zie VERSTEGEN, R., Geestelijken naar Belgisch Recht. Oude en nieuwe vragen, Berchem-Antwerpen, Kluwer, 1977, 96 en LEMMENS, P., “De Kerkelijke overheid in de greep van de wereldlijke rechter”, in WARNINK, H. (ed.), Rechtsbescherming in de kerk, Leuven, Peeters, 1991, 80, die verwijst naar het beginsel patere legem quam ipse fecisti.
[58]Bergen, 7 januari 1993, T.S.R. 1993, 69.
[59]TORFS, R., “De verhouding tussen Kerk en Staat op nieuwe wegen?”, (noot onder Bergen 7 januari 1993), T.S.R. 1993, 72-79 enVUYE, H., “Hoe gescheiden zijn Kerk en Staat? Interpretatiemogelijkheden omtrent art. 21 van de Grondwet”, (noot onder Cass. 20 oktober 1994), R. Cass. 1995, 56.
[60] Cass. 20 oktober 1994, Arr.Cass. 1994, 861.
[61]Volgens dit maxime zou de bevoegde kerkelijke overheid bij het nemen van de beslissing de intern voorgeschreven regels moeten respecteren.
[62] Eigen cursivering.
[63] TORFS, R., “Autonomy of Churches in Belgium . Status Quaestionis and Current Debate”, in WARNINK, H. (ed.), Legal Position of Churches and Church Autonomy, Leuven, Peeters, 2001, 90.
[64] Cass. 3 juni 1999, Arr.Cass. 1999, 330 en MARTENS, K., “Het Hof van Cassatie en de interpretatie van artikel 21 G.W.: de verhouding tussen Kerk en Staat dan toch niet op nieuwe wegen?”, C.D.P.K. 2000, 215-218.
[65] TORFS, R., “Autonomy of Churches in Belgium . Status Quaestionis and Current Debate”, in WARNINK, H. (ed.), Legal Position of Churches and Church Autonomy, Leuven, Peeters, 2001, 92-96 en de verwijzingen aldaar. Zie ook de verwijzingen bij MARTENS, K., “Recours aux tribunaux belges en matière ecclésiastique – La position de la cour de Cassation belge à l’aube du troisième millénaire”, European Journal for Church and State Research 2000, 29, voetnoot 4.
[66] Opmerkelijk is hoe Procureur-general du Jardin verwijst naar Torfs (TORFS, R., “Religieuze gemeenschappen en interne autonomie. Fluwelen evolutie?”, in UFSIA (ed.), Jaarboek Mensenrechten 1998- 2000, Antwerpen, Maklu, 2002, 256-264), maar terwijl deze een gematigde tussenpositie inneemt, interpreteert du Jardin hem als een voorstander van de kwaliteitscontrole (DU JARDIN, J., Het recht van verdediging in de rechtspraak van het Hof van Cassatie 1990-2003 – Rede uitgesproken op de plechtige openingszitting van het Hof van Cassatie op 1 september 2003, http://www.juridat.be/cass/cass_nl/p1.php, 23 maart 2003, Online, 57-58).
[67] DE POOTER, P. De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 34 en de verwijzingen in voetnoot 106.
[68] Pand. b., v° Autorités ecclésiastiques, nr. 2.
[69] DE POOTER, P. De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 34-35 en de verwijzingen aldaar.
[70] DUGUIT, L., Traité de droit constitutionnel, V, Parijs, Librairie Fontemoing &Cie, 1925, 502.
[71] BOYER, A., Le droit des religions en France, Parijs, Presses Universitaires de France, 1993, 53, vn. 1.
[72] Waarbij neutraliteit als doel heeft elke religieus of metafysisch element te weren uit de publieke orde. ZieMEERSCHAUT, K. en VANSWEEVELT, N., “De hoofddoek opnieuw uit de kast: godsdienstvrijheid op school in een democratische rechtsstaat”, in INTERUNIVERSITAIR CENTRUM MENSENRECHTEN, Mensenrechten Jaarboek 1998/2000, Antwerpen, Maklu, 2000, 66.
[73] KOUBI, G., “La laïcité dans le texte de la Constitution”, RDP 1997, 1302. Contra BASDEVANT-GAUDEMET, B., “State and Church in France ”, in ROBBERS, G. (ed.), State and Church in the European Union, Baden-Baden , Nomos, 1996, 122
[74] Het lijkt erg onwaarschijnlijk dat de wet van 9 december 1905 niet meer pertinent is. Nog in 1995 heeft men in de Assemblée Nationale een colloquium georganiseerd met als thema: “Faut-il modifier la loi de 1905?”.VOLFF, J., “Régimes des cultes et laïcité”, Gaz. Pal. 2001, 1088.
[75] KOUBI, G., “La laïcité dans le texte de la Constitution”, Revue du droit public et de la science politique, 1997, 1309 en de verwijzingen in voetnoot 29. Al verwijst men in de voorbereiding van de huidige grondwet niet naar de wet van 9 december 1905.
[76] De Franse overheid en Pius VII sloten op 26 Messidor An IX (15 juli 1801) een concordaat, Convention entre le Pape et le gouvernement français. Het Concordaat werd samen met de Articles organiques de la convention du 26 messidor an IX – waartegen Pius VII zich hevig verzette – afgekondigd op 18 Germinal An X (8 april 1802). DE POOTER, P. De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 28-30 en DUGUIT, L., Traité de droit constitutionnel, V, Parijs, Librairie Fontemoing &Cie, 1925, 478-479. Zie Pand. b., vis Articles organiques en Concordat, waarin onderzocht wordt in welke mate beide teksten nog gelding hebben in het Belgische constitutionele bestel.
[77] DUGUIT, L., Traité de droit constitutionnel, V, Parijs, Librairie Fontemoing &Cie, 1925, 495.
[78] DUGUIT, L., Traité de droit constitutionnel, V, Parijs, Librairie Fontemoing &Cie, 1925, 496-497.
[79] CAPERAN, L., Histoire contemporaine de la laïcité française – La crise dus seize mai et la revanche républicaine, Parijs, Librairie Marcel Rivière et Cie, 1957, IX-XII en 30-36.
[80] BOYER, A., Le droit des religions en France, Parijs, Presses Universitaires de France, 1993, 78.
[81] Ibid., 55-61.
[82] DUGUIT, L., Traité de droit constitutionnel, V, Parijs, Librairie Fontemoing &Cie, 1925, 502-527.
[83] BOYER, A., Le droit des religions en France, Parijs, Presses Universitaires de France, 1993, 62-63.
[84] LUCHAIRE, F. en CONAC, G., La constitution de la république française, Parijs, Economica, 1987, 121.
[85] MORANGE, J., “Le régime constitutionnel des cultes en France”, in EUROPEAN CONSORTIUM FOR CHURCH AND STATE RESEARCH (ed.), Le statut constitutionnel des cultes dan les pays de l’union européenne, Parijs, Litec, 1995, 123.
[86] Na de loi constitutionnelle n° 95-880 van 4 augustus 1995, die ervoor zorgde dat het huidige art. 1 bestaat uit de eerste alinea van het oude art. 2, terwijl de andere bepalingen van het oude art. 2 nog steeds deel uitmaken van het huidige art. 2. Deze louter tekstuele verschuiving laat toe om de kenmerken van de Franse Republiek beter te benadrukken. Zie KOUBI, G., “La laïcité dans le texte de la Constitution”, RDP1997, 1309.
[87] CALEWAERT, W., DE DROOGH, L., FIVE, A., KETELAER, A.-F. en VANDERNACHT, P., Verhouding Staat, Kerk en vrijzinnigheid in Europa – Een rechtsvergelijkende studie, Brussel, Centraal Vrijzinnige Raad, 1996, 53-62.
[88] BOYER, A., Le droit des religions en France, Parijs, Presses Universitaires de France, 1993, 65. Zie ook KOUBI, G., “La laïcité dans le texte de la Constitution”, RDP 1997, 1302 en 1315.
[89] VOLFF, J., “Régimes des cultes et laïcité”, Gaz. Pal. 2001, 1092.
[90] KOUBI, G., “La laïcité dans le texte de la Constitution”, RDP 1997, 1312.
[91] BOYER, A., Le droit des religions en France, Parijs, PUF, 1993, 75.
[92] Ibid., 19.
[93] VOLFF, J., “Régimes des cultes et laïcité”, Gaz. Pal. 2001, 1091-1092.
[94] CALEWAERT, W., DE DROOGH, L., FIVE, A., KETELAER, A.-F. en VANDERNACHT, P., Verhouding Staat, Kerk en vrijzinnigheid in Europa – Een rechtsvergelijkende studie, Brussel, Centraal Vrijzinnige Raad, 1996, 55-56.
[95] LUCHAIRE, F. en CONAC, G., La constitution de la république française, Parijs, Economica, 1987, 140.
[96] BOYER, A., Le droit des religions en France, Parijs, PUF, 1993, 29-32.
[97] Ibid., 45.
[98] BOYER, A., Le droit des religions en France, Parijs, PUF, 1993, 19 en de rechtsvergelijkende bespreking in Deel III.
[99] X, Congrès de Mouvement Réformateur “Engagement citoyen” – Citoyenneté et Démocratie, p 6.
[100] TORFS, R., “State and Church in Belgium ”, in ROBBERS, G. (ed.), State and Church in the European Union, Baden-Baden , Nomos, 1996, 18.
[101] DE GROOF, J., “De bescherming van ideologische en filosofische strekkingen. Een inleiding”, in ALEN, A en SUETENS, L. (ed.), Zeven knelpunten na zeven jaar Staatshervorming, Brussel, Story-Scientia, 1988, 312.
[102] DE POOTER, P., De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 144-196.
[103] Idem., 385-386.
[104]Bijvoorbeeld het concordaat met Slowakije; http://www.kerknet.be, 19 december 2000.
[105] http://www.kerknet.be, 12 februari 2003.
[106] “L’organe représentatif par lequel agit l’Eglise Catholique” MINNERATH, R., L’Eglise et les Etats concordataires (1846-1981) – la souveraineté spirituelle, Parijs, Cerf, 1983, 78.
[107] WAGNON, H., Concordats et droit international, Gembloux, J. Duculot, 1935, 23.
[108] Ibid., 23.
[109] DURAND, J.-P., “Echos français en droit civil ecclésiastique pour l’année universitaire 2000-2001, European Journal for Church and State Research 2001, 133.
[110] Eigen cursivering.
[111]BOSSUYT, M. en WOUTERS, J., Grondlijnen van internationaal recht, Leuven, Instituut voor Internationaal Recht – KULeuven, 2004, 57.
[112] KOCK, H.R., Rechtliche und politische Aspekte von Konkordaten, Berlijn, Duncker &Humblot, 1983, 23.
[113] Idem., 24-30 en MIGLIORE, C., “Ways and Means of the International Activity of the Holy See”, in FACULTEIT KERKELIJK RECHT – KULEUVEN (ed.), Church and State, Changing Paradigms – Monsignor W. Onclin Chair 1999, Leuven, Peeters, 1999, 32-36.
[114] WAGNON, H., Concordats et droit international, Gembloux, J. Duculot, 1935, 109.
[115] WAGNON, H., Concordats et droit international, Gembloux, J. Duculot, 1935, 376-378 en DE POOTER, P., De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 32.
[116]Advies 4 januari 1962, Parl. St. Kamer 1961-1962, nr. 296/1.
[117] DE POOTER, P., De rechtspositie van erkende erediensten en levensbeschouwingen in Staat en maatschappij, Brussel, Larcier, 2003, 32 en de voorbeelden in vn. 103.
[118]Zoals bijvoorbeeld in Italië gebeurd bij de financiering van religieuze organisaties; TORFS, R., “Should Churches Be Subsidized? Different Models. Some Perspectives”, in X (ed.), The Role of the Churches in the Renewing Societies. Lectures and Documents. Budapest Symposium, March 3-5-1997 , St. Alban’s, International Religious Liberty Association, 1998, 48.
TESSENS Lucas
Geschiedenis van de radio: radiotoestellen van 1919 tot 1963
Edited: 200300000902
Met dank aan het Olens RadioMuseum.
De twintig toestellen defileren in chronologische volgorde. U hebt Flash nodig om dit filmpje te zien.

VLAAMS PARLEMENT
Commissie voor Leefmilieu, Natuurbehoud en Ruimtelijke Ordening Vergadering van 25/01/2001
Edited: 200101250908
Commissie voor Leefmilieu, Natuurbehoud en Ruimtelijke Ordening Vergadering van 25/01/2001
Interpellatie van de heer Johan Malcorps tot mevrouw Vera Dua, Vlaams minister van Leefmilieu en Landbouw, en tot mevrouw Mieke Vogels, Vlaams minister van Welzijn, Gezondheid en Gelijke Kansen, over het beleid inzake asbest en volksgezondheid
De voorzitter : Aan de orde is de interpellatie van de heer Malcorps tot mevrouw Dua, Vlaams minister van Leefmilieu en Landbouw, en tot mevrouw Vogels, Vlaams minister van Welzijn, Gezondheid en Gelijke Kansen, over het beleid inzake asbest en volksgezondheid.
Minister Dua zal ook in naam van minister Vogels antwoorden.
De heer Malcorps heeft het woord.
De heer Johan Malcorps : Mijnheer de voorzitter, mevrouw de minister, collega's, onlangs werd in ons land een vereniging voor asbestslachtoffers opgericht, in navolging van reeds bestaande verenigingen in onder meer Nederland en Frankrijk.
De vereniging vraagt dat er een volwaardig beleid inzake asbestvervuiling en volksgezondheid zou worden gevoerd. Gezien de bevoegdheidsverdelingen is dit zowel een federale opdracht als een taak voor gewesten en gemeenschappen. Zo moet op federaal vlak dringend werk worden gemaakt van het recht op schadevergoeding voor asbestslachtoffers via het Fonds voor Beroepsziekten. Ook niet-werknemers moeten een beroep kunnen doen op de regeling. Het verbod op elke vorm van asbestproductie, -handel of verwerking is een federale aangelegenheid. De uitzonderingen op het koninklijk besluit van 3 februari 1998 kunnen worden opgeheven, omdat er inmiddels voor alle toepassingen vervangproducten bestaan.
Het behoort ook tot de taak van de gemeenschappen om een sluitende inventaris op te maken van alle asbestgerelateerde aandoeningen, zoals de verschillende vormen van asbestose, mesothelioom of buikvlieskanker, asbestgerelateerde longkankers en andere kankers. Het Fonds voor Beroepsziekten levert de cijfers voor werknemers. Er is sprake van een duidelijke toename van het aantal gevallen van asbestose en de voorbije vijftien jaar meer dan een verdubbeling van het aantal gevallen van mesothelioom. Deze informatie komt uit het antwoord dat federaal minister Aelvoet vorig jaar gaf op mijn vraag terzake in de Senaat. De grootste groep van getroffen werknemers komt uit de bouw. Over het aantal asbestgerelateerde kankers bij de rest van de bevolking is geen cijfermateriaal beschikbaar. Het aantal asbestdoden ligt volgens minister Aelvoet tussen de 90 en 110 per jaar. Wellicht is dit een grove onderschatting.
Het probleem van het toenemend aantal asbest-kankerdoden verdient alle aandacht. De internationaal vermaarde specialist Julian Peto voorspelt in The British Journal of Cancer dat in West-Europa de komende 35 jaar maar liefst een kwart miljoen asbestgerelateerde kankerdoden zullen vallen. In een officiële studie in opdracht van het Nederlandse ministerie van Sociale Zaken en Werkgelegenheid voorspelt men 40.000 asbestgerelateerde ziekten onder Nederlandse mannen tegen het jaar 2030.
Uit de Vlaamse Gezondheidsindicatoren 1998 blijkt dat er een verhoogde sterftekans is in onder meer Sint-Niklaas en Dendermonde. Minister Vogels legde de band met de vroegere asbestverwerkende industrie in de streek : de vroegere Eternit-fabriek in Schoonaarde bij Dendermonde, Eternit in Kapelle op-den-Bos en de fabriek Scheerders-Van Kerckhoven - SVK - in Sint-Niklaas. Het is mogelijk dat het niet enkel om werknemers gaat, maar ook om familieleden van werknemers en om omwonenden.
Als deze band tussen asbest en kanker er echt is, en zelfs in die mate dat hij een merkbare piek veroorzaakt in de algemene gezondheidsstatistieken, dan is dit hoegenaamd geen vrijblijvende zaak. De slachtoffers stellen met reden vragen over de verantwoordelijkheid van de betrokken bedrijven in het verleden. Ze waren al decennialang op de hoogte van het gevaar van asbest voor de gezondheid van werknemers en omwonenden. Toch namen ze te weinig voorzorgsmaatregelen. Ook de overheid zelf wordt aansprakelijk gesteld, want ze kende al jaar en dag de risico´s die verbonden zijn aan de asbestproductie, maar trad al die tijd veel te laks op.
Sinds de Tweede Wereldoorlog staat het verband tussen asbest en kanker wetenschappelijk vast. Toch duurde het tot einde van de jaren negentig vooraleer men echt optrad. Die nalatigheid heeft veel mensenlevens gekost, en zal nog veel mensenlevens kosten. In Frankrijk en Nederland wonnen de vertegenwoordigers van asbestslachtoffers in die zin al verschillende schadeprocessen. Er is een wettelijke regeling ingevoerd om tot billijke schadeloosstellingen te komen. Ook in eigen land moet er een dergelijke regeling te komen. Eens het zo ver is, zullen ook de gewestelijke overheden voor hun verantwoordelijkheid worden geplaatst.
In 1998 stelden de heer Stassen en mevrouw Verwimp vragen aan toenmalig milieuminister Kelchtermans over de gezondheidseffecten voor de omwonenden van de asbestbedrijven in Kapelle-op-den-Bos, Tisselt, Sint-Niklaas, Gent en Mol. Ze werden toen met een kluitje in het riet gestuurd met als argumenten : 'Het gaat om een te kleine groep mensen rond die bedrijven om daarover statistisch zinvolle uitspraken te doen ; het is praktisch onmogelijk om productspecifieke gezondheidsgegevens van burgers te verzamelen rond elke site waar met toxische of kankerverwekkende stoffen wordt gewerkt ; de gezondheidsmonitoring van potentiële asbestpuntbronnen zou slechts een 'end-of-the-pipe-benadering' zijn, die in het beste geval iets zegt over de blootstelling decennia geleden.'
Uit het grootschalig Milieu- en Gezondheidsonderzoek dat eind vorig jaar werd afgerond blijkt dat gebiedsgerichte monitoring wel degelijk relevante beleidsgegevens kan opleveren. In elk geval moet het mogelijk zijn om meer accurate gegevens te verzamelen dan mogelijk is op basis van een globaal onderzoek van gezondheidsindicatoren over heel Vlaanderen. Zo zou men alle sites in de omgeving van vroegere asbestverwerkende bedrijven kunnen screenen en vergelijken met sites waar waarschijnlijk minder risico bestonden en nog bestaan op asbestbesmetting. Ook een nauwkeurig opgezet epidemiologisch onderzoek biedt uitzicht op succes, wegens de onbetwistbare band tussen mesothelioom en asbestose enerzijds en asbestvervuiling anderzijds.
Het feit dat de asbestproductie nu bijna geheel is afgebouwd, betekent niet dat er geen belangrijke opdracht meer is voor de Vlaamse milieudiensten, en meer bepaald de OVAM. Zo blijft de titanenopdracht overeind om op basis van de verplichte asbestinventarissen voor bedrijven en openbare gebouwen alle nog aanwezige asbest te verwijderen en op de meest veilige wijze te verwerken. De federale wetgeving ter bescherming van werknemers is daarbij van toepassing. Een algemene bescherming voor de burger is er dus niet, tenzij indirect. Bewoners en bezoekers van gebouwen zijn maar indirect beschermd, omdat ze ook profiteren van de bescherming van eventuele werknemers in dat gebouw. Dat is uitvoerig aangetoond door mevrouw Lieve Ponnet. Ze schreef daarover het dossier 'Asbest : stof tot nadenken', dat in 1996 werd gepubliceerd in het Arbeidsblad van het ministerie van Tewerkstelling en Arbeid.
De gewesten en gemeenschappen, bevoegd voor de bescherming van privé-personen in een niet-werksituatie hebben nog geen aanvullende reglementering voor asbest in gebouwen zoals privé-woningen opgezet. In de particuliere woningbouw is weliswaar veel minder gespoten asbest gebruikt dan in openbare of industriële gebouwen. De kans op blootstelling is er veel beperkter. Toch werd heel wat spuitasbest verwerkt in grote appartementsgebouwen die zijn gebouwd tussen halfweg de jaren zestig en het einde van de jaren zeventig. In België zijn hierover geen gegevens beschikbaar. Hier rijst dus een probleem voor onderhouds- of herstellingswerken die door derden of door doe-het-zelvers worden uitgevoerd. Er is te weinig bewustmaking over mogelijke gevaren en risico's.
Ten slotte is er het probleem dat bij doorverkoop of verhuur mensen zich wellicht niet bewust zijn van de aanwezigheid van asbest in een woning. In Nederland is een asbestvrij-verklaring nodig alvorens men tot de sloop van een woning kan overgaan. De invoering van een asbestvrij-attest, samen met het bodemattest, kan worden overwogen.
Verder is het nog maar de vraag of alle asbestafval - bijvoorbeeld van de sloop van gebouwen - op de juiste bestemming terecht komt. In welke mate wordt asbest van afbraakwerken van privé-personen aanvaard op containerparken, en onder welke omstandigheden? Een ander element van de problematiek is de sanering van asbeststorten. Berucht was het Broek in Willebroek, dat nu eindelijk gesaneerd is, maar dit is nog maar het begin. Denk onder meer aan de asbeststorten in de Gentse Kanaalzone, in Hofstade te Aalst en de asbestberg in Kapelle-op-den-Bos.
De eerste opdracht is de sanering van de omgeving van de vroegere bedrijfssites waar met asbest is gewerkt. In de omgeving van asbestbedrijven als Eternit in Kapelle-op-den-Bos werd immers in het verleden zeer achteloos omgesprongen met het levensgevaarlijke asbeststof.
Vrachtwagens met opwaaiend asbeststof reden door de dorpskern. Het asbeststort diende jaren als speelterrein voor jeugdbewegingen. Pas enkele jaren geleden werd het afgesloten en afgedekt. Asbestafdraaisel was gedurende vele jaren een gegeerde grondstof voor de aanleg van wegen, tuinpaden en opritten van garages.
Er moet dringend een grondige inventaris worden opgemaakt van alle grotere en kleinere black points in gemeenten als Kapelle-op-den-Bos en Tisselt, maar ook van andere sites van nog bestaande of inmiddels gesloten bedrijven die asbest verwerken of verwerkten. In Nederland werd door de VROM een subsidieregeling uitgewerkt waarbij eigenaars van asbestwegen subsidies krijgen voor werken waarbij het asbestbevattend materiaal wordt verwijderd door erkende bedrijven of waarbij het risicomateriaal wordt afgedekt met asfalt, beton of klinkers.
Op welke wijze zal Vlaanderen bijdragen aan een afdoende centrale registratie van asbestgerelateerde ziektes zoals asbestose, mesothelioom of longkanker? Op welke termijn kan een sluitende registratie worden opgezet en welke samenwerkingsverbanden met de federale overheid zijn daarvoor nodig?
Wordt er in opvang voorzien voor asbestslachtoffers in Vlaanderen? Welke informatie is er beschikbaar? Wat is het standpunt van de Vlaamse regering in verband met de vraag naar schadeloosstelling? Zal men met het oog op de schadeloosstelling van asbestslachtoffers ook initiatieven nemen in overleg met de federale overheid?
Welke initiatieven zijn er om de effecten van asbestvervuiling op de gezondheid verder in kaart te brengen voor heel Vlaanderen en specifiek voor de omgeving van bestaande of gesloten bedrijven waar asbest wordt of werd verwerkt? Is het niet wenselijk hiervan een van de speerpunten te maken van verder milieu- en gezondheidsonderzoek?
Hoe ver staat het met de studie 'Risico-evaluatie en saneringsprogramma voor asbestblootstelling in Vlaanderen' en met de beleidsnota over asbestbeheersing? Wat was het resultaat van de asbest-meetcampagne? Wanneer start de geplande sensibiliseringscampagne?
Is er een inventaris van asbeststorten in Vlaanderen? Welke prioriteit krijgt de sanering van deze storten, of kiest men eerder voor een degelijke afbakening en afdekking ervan? Wat is de stand van zaken van de asbestsanering in bedrijven en openbare gebouwen en hoe wordt dit opgevolgd? Is er voldoende verwerkingscapaciteit voor het asbest- en asbestcementafval?
Wordt werk gemaakt van een betere regeling voor de bescherming van particulieren tegen asbest in gebouwen en privé-woningen? Wordt gedacht aan de invoering van een attest 'asbestvrije woning'?
In welke mate wordt asbestafval aanvaard in containerparken? Klopt het dat we asbestcementproducten beschouwen als bouw- en sloopafval zonder vrijzittende asbestvezels, waardoor men ze in containerparken moet aanvaarden? Klopt het dat asbestplaten en isolatie van leidingen daarentegen niet aanvaard mogen worden? Zijn de werknemers in containerparken zich voldoende bewust van het gevaar van asbesthoudend sloopafval bij verbrijzeling ervan waardoor vezels kunnen vrijkomen? Is er toezicht op de naleving van de ARAB-reglementering inzake asbestblootstelling in containerparken?
Heeft men bij de OVAM zicht op de hoeveelheid asbesthoudend afval dat in het gewone huishoudelijk afval terechtkomt, zoals asbestkoord uit kachels, versleten remblokjes, asbesthoudende strijkplankjes, vlamverdelers en ovenwanten. Kunnen deze asbesthoudende afvalstoffen worden ingeleverd als KGA?
Wordt werk gemaakt van de inventarisatie van asbestwegen en andere kleinere black points in de omgeving van vroegere asbestverwerkende bedrijven? Acht de minister een subsidieregeling wenselijk voor de sanering of afdekking van asbestwegen, naar het model van Twente?
De voorzitter : De heer Van Looy heeft het woord.
De heer Jef Van Looy : In Nederland is de verwijdering van golfplaten waarin asbest zit aan zeer strenge reglementering onderworpen. Arbeiders die bijvoorbeeld dergelijke platen van een dak halen, zijn gehuld in beschermende kledij. Is het product werkelijk zo gevaarlijk? Hetzelfde materiaal wordt in Nederland blijkbaar totaal anders benaderd dan in Vlaanderen.
De voorzitter : Minister Dua heeft het woord.
Minister Vera Dua : Mijnheer de voorzitter, mijnheer Malcorps, op uw eerste vier vragen geef ik het antwoord van minister Vogels.
Door de centrale registratie op federaal niveau van de minimale klinische gegevens van gehospitaliseerde patiënten en dus ook van asbestgerelateerde ziektes als asbestose en mesothelioom, zijn er gegevens over het aantal asbestslachtoffers beschikbaar. De Vlaamse regering heeft toegang tot deze gegevens. Ook via de door Vlaanderen gesteunde kankerregistratie is er zicht op de incidentie van kankers die mede veroorzaakt worden door asbest. Momenteel worden trouwens initiatieven genomen om deze registratie nog te verbeteren. Via de mortaliteitsstatistieken die door de Vlaamse administratie worden opgemaakt, zijn ten slotte ook de gegevens inzake asbestgerelateerde overlijdens bekend. Cijfers die een idee geven over asbestgebonden beroepsziekten zijn ook bekend bij het Fonds voor Beroepsziekten.
Er is momenteel niet in specifieke financiële opvang voorzien voor asbestslachtoffers in Vlaanderen. Voor patiënten met een asbestgerelateerde aandoening is er, net zoals voor andere zieken, financiële steun via de sociale zekerheid. Enkel de werknemers-asbestslachtoffers van bedrijven die een bijdrage storten bij het Fonds voor Beroepsziekten kunnen aanspraak maken op specifieke steun.
De vraag is of de Vlaamse regering of de federale overheid het initiatief moet nemen om naast de algemene steun via de sociale zekerheid ook nog in een specifieke schadevergoeding te voorzien. We doen dit voor het ogenblik ook niet voor andere ziektes. Minister Aelvoet zal de wenselijkheid en uitvoerbaarheid van een en ander onderzoeken. Als de resultaten van dit onderzoek bekend zijn, zullen de nodige conclusies worden getrokken. Het zou ook goed zijn om eens na te gaan hoe de buurlanden deze problematiek aanpakken.
In verband met de wenselijkheid om van asbest een van de speerpunten te maken van het verder milieu- en gezondheidsonderzoek, moet worden opgemerkt dat het gevoerde onderzoek en de beleidsconclusies die daaraan gekoppeld zijn, zich toespitsen op biomonitoring van bepaalde polluenten.
Het milieu- en gezondheidsonderzoek spitst zich toe op polluenten die nog steeds in min of meer belangrijke mate in het milieu gebracht worden. Het gebruik van asbest is verboden. Asbest komt dus enkel nog vrij via bestaande asbesthoudende producten. Het beleid moet zich nu dus concentreren op een maximale inperking van de resterende vrijzetting, zolang alle asbesthoudende producten niet definitief en veilig zijn geborgen.
Voor asbest lijkt een biomonitoring medisch gezien een onuitvoerbare opdracht. Het zou neerkomen op het meten van de concentratie van asbestvezels in de longen, de zogenaamde broncho-alveolaire lavage. Die gebeurt door een bronchoscopie, waarbij men met een bronchoscoop in de longen kijkt en waarbij een kleine hoeveelheid vocht in de luchtwegen wordt gebracht en er vervolgens wordt uitgezogen voor verder labo-onderzoek.
Aan de hand van de beschikbare gegevens, bekomen via de centrale registraties, is het ook mogelijk om de asbestslachtoffers in kaart te brengen voor heel Vlaanderen. Op deze manier kunnen de effecten van asbestvervuiling op de gezondheid in principe worden nagegaan.
De studie 'Risico-evaluatie en saneringprogramma voor asbestblootstelling in Vlaanderen' werd afgewerkt in 2000. De studie wordt gebruikt als basis voor de beleidsnota over asbestbeheersing. Deze beleidsnota bevindt zich momenteel in een ontwerpfase. In de beleidsnota zullen concrete bijkomende Vlaamse maatregelen worden voorgesteld. De planning is om in de loop van 2001 van de ontwerpbeleidsnota het onderwerp te maken van een doelgroepenoverleg en van overleg met de federale overheid, die reeds betrokken was bij de studie.
Dan kom ik nu bij de kwestie van de asbest-meetcampagne. In het kader van het actief overheidsbeleid rond preventie en verwijdering van asbest en asbesthoudende stoffen was het aangewezen om kwantitatieve gegevens te verzamelen over de huidige concentratieniveaus en het vóórkomen van inadembare minerale vezels in de omgevingslucht in Vlaanderen. Op dit ogenblik bestaan er in België voor asbest in buitenmilieu geen kwaliteitseisen. Om dit beleid op een efficiënte en doelgerichte manier te kunnen voeren dient een kwantitatief referentiekader inzake risico's gedefinieerd te worden. Daarmee is men dus nu bezig.
Gedurende de periode van december 1998 tot december 1999 zijn in opdracht van de Vlaamse Milieumaatschappij door de Vlaamse Instelling voor Technologisch Onderzoek de concentratieniveaus van asbest en minerale vezels opgevolgd op een aantal typische locaties in Vlaanderen. Een totaal van 319 filters en 43 blanco filters, afkomstig van in totaal 10 meetlocaties, werden geanalyseerd tijdens deze meetcampagne. Hierbij werden 50 monsters genomen in een gebied nabij een verkeersrijke locatie, 52 monsters in een residentiële omgeving, 54 in een stedelijke achtergrond, 48 bemonsteringen in een industriële omgeving en 50 stalen in een gebied nabij een mogelijke asbestbron. Bijkomend werden 65 stalen geanalyseerd afkomstig van het meetnet 'Zware metalen' van de VMM. Vermits het gezondheidsrisico gerelateerd is aan de lengte van de asbestvezels, werd een onderscheid gemaakt tussen korte en lange vezels. De korte vezels worden als onschadelijk beschouwd, de lange vezels worden verantwoordelijk gesteld voor een nefast gezondheidseffect. Op basis van de te verwachten asbestconcentraties en de gerelateerde lokale activiteiten kunnen een aantal typen gebieden onderscheiden worden. Ik heb hier een tabel bij, die ik aan u zal laten bezorgen.
Uit de tabel blijkt duidelijk dat men nabij historische bronnen uiteraard een veel hogere concentratie krijgt. In alle gebieden - stedelijk en landelijk - zijn de verwachtingswaarden van de jaargemiddelde concentratieniveaus lager dan 350 vezels per kubieke meter. In de omgeving van een historische bron, zoals een vroegere asbestverwerkende industrie, werden lange - dus schadelijke - vezels aangetroffen. Nabij een druk verkeerskruispunt wordt eerder de korte - dus onschadelijke - fractie waargenomen. De concentraties asbestvezels liggen echter bij het merendeel van de stalen dicht in de buurt van de detectiegrens.
Wanneer we deze waarden vergelijken met metingen die werden uitgevoerd in 1983, dan is er een globale verbetering merkbaar. Voor het doorvoeren van deze vergelijking moet echter een zekere reserve in acht worden genomen aangezien de aard van de metingen verschillend is. In 1983 betrof het immers geen jaargemiddelde concentraties. Meestal ging het om steekproeven met korte monsternemingsperiodes. Ook deze gegevens staan in een tabel. Een eindrapport met al de meetresultaten zal in februari gepubliceerd en publiek bekendgemaakt worden.
Ik zeg heel kort ook iets over de sensibiliseringscampagne. Dit is inderdaad nodig, maar ik acht het opportuun om dit pas te doen na het doelgroepenoverleg en de politieke beslissing over de in voorbereiding zijnde beleidsnota.
Dan is er nog de kwestie van het afvalprobleem. De vergunde asbeststorten zijn opgenomen in een lijst bij de vergunningverlenende overheid en zijn ook beschikbaar bij de OVAM via de lijsten van erkende verwervers en verwerkers. Er is geen aparte inventaris van asbest-blackpoints in Vlaanderen. In de OVAM-databanken zitten wel een aantal dossiers waarbij asbestproductie of asbeststortactiviteiten plaatsvinden of plaatsvonden. Medio jaren negentig zijn de grotere asbestproblemen aangepakt. Meestal werd als saneringsoptie voor een isolatie gekozen. Inzake prioriteit wordt geopteerd voor een snelle aanpak indien er verspreidingsrisico aan de orde is. Door de actie van een vijftal jaar geleden zijn de bekende gevallen ofwel gesaneerd ofwel via een voorzorgsmaatregel aangepakt.
Met betrekking tot de verwerking van asbestafval dient krachtens de huidige Vlarem-regelgeving een onderscheid te worden gemaakt tussen afvalstoffen die vrije asbestvezels bevatten en asbesthoudend afval dat geen vrije vezels bevat, voornamelijk verharde asbestcement. Verharde asbestcement, meer bepaald golfplaten, dakleien en asbestcementen buizen, kunnen worden afgevoerd naar een categorie 3-stortplaats. Gelet op het verbod om nog asbesthoudende materialen op de markt te brengen, is ook het tweedehandsgebruik van asbestcementen materialen niet langer toegestaan, en wordt er geopteerd voor definitieve verwijdering. Er zijn in Vlaanderen een twintigtal categorie 3-stortplaatsen, zodat er voldoende capaciteit is.
Voor afvalstoffen die vrije vezels bevatten, geldt krachtens Vlarem dat ze eerst gecementeerd moeten worden vooraleer ze gestort kunnen worden op een categorie 1-stortplaats. Slechts in het geval van verpakkingsafval en plastiekafval enerzijds en niet-vershredderbaar materiaal dat met asbesthoudend materiaal bekleed of bedekt is anderzijds, kan het dubbelwandig verpakt afval rechtstreeks worden afgevoerd naar een stortplaats. Er is in het Vlaams Gewest één installatie voor de cementering van asbesthoudend afval, meer bepaald van de firma Rematt in Mol. Het gecementeerde afval gaat daarna naar de stortplaats van Indaver in Antwerpen. In de praktijk blijkt de verwerkingscapaciteit voldoende om alle asbesthoudend afval op te vangen.
Hierbij kan wel melding worden gemaakt van een alternatieve verwerkingsmethode in Frankrijk - van een firma nabij Bordeaux - waar het asbestafval wordt verglaasd. Momenteel is het evenwel afval dat vooral vanuit het Brussels Gewest via Mol naar Frankrijk gaat, dat op die manier behandeld wordt. De hoge energiekosten van het verwerkingsproces en de grote transportafstand maken deze alternatieve verwerking immers dubbel zo duur als cementering en storten, wat op zichzelf ook al een dure verwerkingsmethode is. Hoe dan ook, het is een alternatieve methode, die we zeker niet uit het oog mogen verliezen.
Ten slotte kan nog worden vermeld dat momenteel door de VITO in opdracht van de OVAM een studie wordt uitgevoerd waarbij de criteria zijn onderzocht om asbesthoudend afval verder te kwalificeren, meer bepaald met betrekking tot de kwalificatie 'vrije vezels'. Of particulieren al dan niet afdoende beschermd worden tegen asbest in openbare gebouwen waarin werknemers tewerkgesteld zijn, hangt af van de aanwezigheid van de verplichte asbestinventaris en de kwaliteit van het beheersplan en de uitvoering ervan. Dit is echter een federale materie. Ter bescherming van particulieren in privé-woningen wordt in het kader van de beleidsnota een sensibiliseringscampagne overwogen. Daarin kunnen worden opgenomen : illustraties van asbesttoepassingen die kunnen voorkomen in en rondom een woning, een beschrijving van het onderscheid tussen gevaarlijke en minder gevaarlijke toepassingen, een beschrijving van veilige verwijderingsmethoden en de plaatsen waar het afval gedeponeerd kan worden, en het aangeven dat men voor gevaarlijke toepassingen best een gespecialiseerde firma contacteert.
Een attestering 'asbestvrije woning' zoals in Nederland vereist is, alvorens tot de sloop van een woning kan worden overgegaan, zou een vergaande maatregel zijn. Dit komt immers neer op een asbestinventaris voor alle te slopen woningen, die moet worden opgesteld door een gespecialiseerd bedrijf. In Nederland blijkt dit systeem niet zo vlot te lopen : ten eerste omdat er een enorme hoeveelheid aan mensen en middelen ingezet dient te worden en ten tweede omdat de handhaving niet sluitend is. Vooraleer een dergelijk systeem in Vlaanderen ingevoerd wordt, dienen we de haalbaarheid na te gaan. Misschien moeten we inderdaad ook een differentiatie inbouwen. Hoe dan ook, deze suggestie zal meegenomen worden in het doelgroepenoverleg en in de komende beslissing over de beleidsnota Asbest.
Binnenkort start de evaluatie van het sectoraal uitvoeringsplan Bouw- en Sloopafval. Ook binnen die procedure zullen we overwegen of de invoering van een voorafgaande inventarisatie van te slopen gebouwen op de aanwezigheid van gevaarlijke stoffen zoals asbest aangewezen is. Dit kan zeer nuttig zijn, want hierdoor kunnen immers ook de kwaliteit en de afzetmogelijkheden van sloopafval verbeteren.
Enkel cementgebonden asbestplaten mogen aanvaard worden op het containerpark. Die platen worden namelijk beschouwd als bouw- en sloopafval. Ze mogen evenwel niet bij het recupereerbare bouw- en sloopafval gevoegd worden. Deze platen moeten te allen tijde apart gehouden worden omdat ze niet mee gerecupereerd mogen worden. De cementgebonden asbestplaten moeten afgevoerd worden naar een klasse 3-stortplaats.
Niet-cementgebonden asbestvezels of producten die asbestvezels bevatten, mogen in geen geval aanvaard worden op een containerpark, maar dienen steeds door een erkende verwijderaar ter plaatse opgehaald en verwerkt te worden. In Vlaanderen zijn er momenteel twee bedrijven die over een milieuvergunning beschikken voor het behandelen van asbestafval. Na behandeling van het asbestafval bij deze bedrijven wordt het afgevoerd naar een klasse 1-stortplaats voor gevaarlijke afvalstoffen. Zoals hoger vermeld, is er ook nog het systeem van verglazing, maar dat is misschien iets wat we op langere termijn moeten bekijken. Op het cementgebonden asbest mag in geen enkel geval ter plaatse een bewerking worden uitgevoerd. Dat staat zo in de Vlarem-reglementering.
Inzake de bescherming van de werknemers op containerparken kunnen we er van uitgaan dat zij normaal gezien een opleiding hebben gekregen waardoor ze zich voldoende bewust moeten zijn van alle gevaarlijke producten waarmee zij in contact komen. Bovendien dient er, zoals bij alle professionele bedrijvigheden, een bedrijfsgezondheidskundig- en veiligheidstoezicht te zijn. Ik wil daarover bij OVAM nog eens navraag doen.
Meer informatie over asbest en asbestafval is te vinden op de website van OVAM, waar zich een document van 28 april 2000 bevindt dat de hele problematiek van verwijdering en verwerking, evenals de mogelijke voorzorgen bij de behandeling ervan, beschrijft. In het overleg tussen gewesten en gemeenten zal worden bekeken hoe gemeenten het best kunnen worden geïnformeerd over hoe om te gaan met asbestafval.
De hoeveelheid asbestkoord, remblokjes, strijkplankjes, vlamverdelers, ovenwanten, enzovoort, die als afvalstoffen ontstaan bij particulieren, is zeer klein in Vlaanderen. Dit is waarschijnlijk te wijten aan het feit dat particulieren deze producten niet herkennen. Wanneer ze zich van deze voorwerpen ontdoen, zullen zij ze hoogstwaarschijnlijk meegeven met het huisvuil. Indien ze niet werden verwijderd uit de toestellen waarin ze zijn verwerkt, bijvoorbeeld kachels en dergelijke, dan zullen ze ook in andere huishoudelijke afvalstromen terug te vinden zijn. Dit is een gevolg van het feit dat er geen apart inzamelkanaal voor dit soort afvalstof bestaat ten behoeve van de privé-huishoudens.
Deze afvalstoffen worden hoogstwaarschijnlijk ook niet aangeboden als Klein Gevaarlijk Afval. De mensen leggen die link niet. Trouwens, in de lijst van de KGA-afvalstoffen van het VLAREA worden ze niet expliciet vermeld. Wanneer ze toch als KGA worden aangeboden, zullen ze worden verzameld onder de noemer "KGA van gemengde samenstelling" samen met nog andere niet-identificeerbare en potentieel gevaarlijke afvalstoffen. Momenteel beschikt OVAM niet over concrete informatie met betrekking tot de aanwezigheid van asbesthoudende afvalstoffen in het KGA.
Ook over de aanwezigheid van deze afvalstoffen in het huisvuil of andere huishoudelijke afvalstromen is er momenteel geen concrete informatie beschikbaar. De beleidsnota Asbest zal aangeven hoe deze afvalstromen beter kunnen worden beheerst.
Voor de beleidsnota Asbestbeheersing worden maatregelen overwogen in verband met asbest op wegen. Mogelijkheden zijn voorlichting en sensibilisering van de bevolking. Er komt bijvoorbeeld een brochure die de gevaren en mogelijke saneringswijzen verduidelijkt en een verhoogde responsabilisering van de wegbeheerder - vaak gemeentelijke instanties - onder andere bij asbesthoudend materiaal op openbare wegen.
Bij de subsidieregeling naar het Nederlands model van Twente worden particulieren, bedrijven en instellingen een maatregel toegewezen ter sanering die dan wordt uitgevoerd door de provincie. Daaraan is subsidiëring gekoppeld. Voor een dergelijke subsidieregeling zijn momenteel nog geen budgetten ingeschreven. In het geval de veroorzaker van de verontreiniging bekend is, geldt in elk geval het principe dat de vervuiler betaalt.
Er is momenteel geen initiatief tot inventarisatie van asbestwegen en andere kleinere blackpoints. De gevallen die gemeld worden, zijn schaars. Hierbij is er niet zozeer sprake van een bodemsaneringsprobleem, maar eerder van een probleem inzake het onoordeelkundig gebruik van afvalstoffen die via opwaaiing een mogelijk gezondheidsrisico kunnen inhouden.
De voorzitter : De heer Malcorps heeft het woord.
De heer Johan Malcorps : Ik ben blij verrast dat er toch cijfers zijn over asbestgerelateerde aandoeningen. Ik had de vraag ook aan minister Aelvoet gesteld. Buiten het Fonds voor Beroepsziekten kon ze geen cijfers geven. Het is goed nieuws dat er wel zijn op Vlaamse niveau.
Wat betreft biomonitoring in bepaalde risicogebieden rond vroegere asbestbedrijven : het is uiteraard niet de bedoeling om asbestvezels in de longen te meten. Professor Pluyvers wijst er wel op dat via biomonitoring biologische effecten kunnen worden gemeten. Zo kan men preventief optreden. Dat is in gebieden waar men quasi zeker is dat bepaalde personen zware gezondheidsproblemen hebben door de blootstelling aan asbest, uitermate belangrijk.
Nog een derde opmerking in verband met concentraties van asbest in de lucht die in het verleden werden gemeten. Ik stel een verbetering vast en dat is goed nieuws. De concentratie die de WHO als gevaarlijk voor de volksgezondheid heeft vastgelegd, bedraagt 1000 vezels per kubieke meter. De metingen die aan het begin van de jaren tachtig zijn gebeurd in de omgeving van een asbestbedrijf bedroegen concentraties van 20.000 tot 640.000 vezels per kubieke meter. De latentieperiode is dertig tot veertig jaar. Dat illustreert dat we nog een en ander aan problemen kunnen verwachten. Het probleem mag dan ook niet worden onderschat, ook al is de asbestproductie nu stilgelegd.
Tot slot wil ik het nog even hebben over de asbestwegen. Ik weet niet of het probleem schaars is. In Kapelle-op-den-Bos en Tisselt is asbest op grote schaal gebruikt. Natuurlijk moet de vervuiler betalen. Ik daag OVAM echter uit om Eternit daarvoor te laten opdraaien. In elk geval moet het probleem worden opgelost. Zo niet, blijft dit aanslepen voor de volksgezondheid.
De voorzitter : Het incident is gesloten.
FORSYTH Gordon M.
Der Triumph des Hasses - Triomf van de haat in: Labour Leader, 1915
Edited: 191500001426
Zivilisation, Kunst und Religion gefesselt.
Civilization, Art and Religion prisoners of hate and war.



Source: 19300065
congres socialisten: verdeeldheid inzake houding tegenover oorlogsdreiging
Edited: 191008280899
A Copenhague, le huitième congrès socialiste internationale confirma la puissance du socialisme international. Organisé dans une ville administrée par des élus socialistes, le Congrès s’ouvrit par un défilé grandiose, suivi, « dans la magnifique salle du Palais des concerts, par l’exécution d’une cantate, «écrite spécialement pour le congrès, par l’écrivain socialiste bien connu, le député A.C. Meyer… ».



Défini comme « un congrès de travail pratique » (Jean Longuet), le congrès de Copenhague mit à son actif la discussion et le vote de nombreuses résolutions ayant trait aux relations entre coopératives et partis politiques, au chômage, à la législation du travail, à la peine de mort, à l’unité syndicale, au droit d’asile, etc.



La question la plus grave restait celle de la guerre et de la paix. L’Internationale, à Stuttgart, avait énoncé des principes, il importait maintenant de définir les moyen pratiques de les réaliser. C’était soulever à nouveau le problème de la grève générale, fermement combattue par les sociaux-démocrates allemands.



L’Anglais Keir Hardie, soutenu par le Français Vaillant, présenta un projet définissant la grève générale, en particulier dans les industries de guerre, comme un moyen particulièrement efficace. L’affrontement entre les délégations anglaise et française, d’une part, allemande et autrichienne, d’autre part, n’aboutit à aucune solution, - si ce n’est à renvoyer la question au Bureau socialiste international, chargé de la mieux étudier et de la présenter au prochain congrès prévue à Vienne.



Sous un aspect unanimiste et triomphant, le congrès de Copenhague révélait encore la profonde division tactique et théorique de l’Internationale.

http://www.minkoff-editions.com/histoire/pages/histoire_de_la_iie__internationale.htm (20060924)
NN
tijdens een debat in de Belgische Kamer van Volksvertegenwoordigers verklaart een 'eminente persoonlijkheid'
Edited: 190106041355
"Men zal er niet in slagen de negers te beschaven ... men maakt zich illusies, ook de missionarissen. Zij assimileren de Christelijke beschaving niet. Alleen Mohamed (de islam) triomfeert in Centraal Afrika."

Bron: Jacques BOLLE, Katanga - Kasai.
alliantie FRA - RUS, de zgn. Tweebond
Edited: 189401040765
19890117: 284

Le 4 janvier 1894 débute l'alliance franco-russe.

Une convention militaire secrète est signée entre le gouvernement républicain de la France et le gouvernement autocratique du tsar Alexandre III, qui a pris le contrepied de la politique libérale et réformatrice de son prédécesseur, Alexandre II.

C'est le mariage de la carpe et du lapin. Pourtant, l'alliance franco-russe a les faveurs de l'opinion publique qui cultive avec passion sa haine de l'Allemagne ainsi que de l'Angleterre.

La convention resserre le bloc austro-allemand (la Diplice) et éloigne un peu plus l'Angleterre de la France. Elle concourt au processus fatal qui mène à la Grande Guerre.

Les petits épargnants souscrivent avec autant de confiance aux emprunts russes qu'ils manifestent de méfiance pour l'industrie de leur propre pays. Il est vrai que le tsar ne ménage pas les subsides à la presse française pour mieux la convaincre des mérites de ces emprunts...

Les Parisiens font un accueil enthousiaste au tsar Alexandre III et lui dédient le plus superbe pont de la capitale : ce monument de pierre et de bronze, aux armes de Paris et Saint-Pétersbourg, relie l'esplanade des Invalides au rond-point des Champs-Élysées. C'est le seul aspect positif de cette alliance de tous les dangers.

Joseph Savès

http://www.herodote.net/18940104.htm (20070306)

TEXTES sur les rapports franco-russe (fin XIXe siècle)

Mots-clés. France. Russie. économie. nation. nationalisme. emprunt. russe. Triplice. XIX. XX.

Les emprunts russes en France

"M. Germain (1) a gardé de son entretien avec Poliakov (2) l'impression que tous les groupes financiers importants d'Europe font en ce moment d'actives démarches pour participer aux affaires que le retour de la paix et la liquidation des dépenses de la guerre (3) vont sans doute faire éclore en Russie. M. Germain est d'avis que nous devons nous mettre sur les rangs (...). Il faudrait offrir 100 millions, que fourniraient sans difficultés les établissements français (...). Dans toutes vos conversations avec les représentants du gouvernement russe, insistez sur les avantages que trouvera la Russie à élargir en France la clientèle de ses emprunts. Le marché anglais peut à tout instant lui être fermé par la politique, et la France lui offre une garantie contre cette éventualité. (...) M. Germain pense que c'est le moment d'agir très activement pour prendre pied en Russie et pour jouer le rôle qui nous convient dans les grandes opérations qui s'élaborent. Tâchez de trouver des appuis influents, c'est pour vous le point le plus important et le plus délicat."

Lettre de Mazerat, directeur parisien du Crédit lyonnais, adressée au directeur de l'agence du Crédit lyonnais à Saint-Pétersbourg, 18 mars 1878

(1) Maître du Crédit lyonnais

(2) Constructeur russe de chemins de fer, alors en voyage d'affaires à Paris

(3) Guerre russo-turque de 1877-1878









--------------------------------------------------------------------------------







Alliance franco-russe (1892)



Le succès des premiers emprunts, russes à Paris contribue au rapprochement du régime tsariste et de la république française contre la Triplice (Triple-Alliance, 1882).



"La France et la Russie étant animées d'un égal désir de conserver la paix, et n'ayant d'autre but que de parer aux nécessités d'une guerre défensive, provoquée par une attaque des forces de la Triple-Alliance contre l'une ou l'autre d'entre elles, sont convenues des dispositions suivantes :



1. Si la France est attaquée par l'Allemagne, ou par l'Italie soutenue par l'Allemagne, la Russie emploiera toutes ses forces disponibles pour attaquer l'Allemagne.



Si la Russie est attaquée par l'Allemagne, ou par l'Autriche soutenue par l'Allemagne, la France emploiera toutes ses forces disponibles pour combattre l'Allemagne.



2. Dans le cas où les forces de la Triple-Alliance, ou une des puissances qui en font partie, viendraient à se mobiliser, la France et la Russie, à la première annonce de l'événement et sans qu'il soit besoin d'un concert préalable, mobiliseront immédiatement et simultanément la totalité de leurs forces, et les porteront le plus près possible de leurs frontières.



3. Les forces disponibles qui doivent être employées contre l'Allemagne seront, du côté de la France de 1 300 000 hommes, du côté de la Russie de 700 000 à 800 000 hommes. Ces forces s'engageront à fond, en toute diligence, de manière que l'Allemagne ait à lutter, à la fois, à l'est et à l'ouest.



4. Les états-majors des armées des deux pays se concerteront en tout temps pour préparer et faciliter l'exécution des mesures prévues ci-dessus. Ils se communiqueront, dès le temps de paix, tous les renseignements relatifs aux armées de la Triple-Alliance qui sont ou parviendront à leur connaissance. Les voies et moyens de correspondre en temps de guerre seront étudiés et prévus d'avance. (...)



6. La présente convention aura la même durée que la Triple-Alliance.



7. Toutes les clauses énumérées ci-dessus seront tenues rigoureusement secrètes. "



Convention militaire de 1892, ratifiée en 1894.











--------------------------------------------------------------------------------







A propos de l'alliance franco-russe (1892)





Note : L'existence de l'alliance franco-russe est connue, mais le texte des accords reste secret.



"C'est l'alliance conclue en dehors des formules vieillies des protocoles, en dehors du mystère des chancelleries (...). C'est l'alliance entre deux grands peuples maîtres de leur destinée et qui n'ont rien à cacher. C'est la politique franche, loyale, à la lumière du grand jour; sans dissimulation et sans réticences (...). C'est la guerre rendue impossible. L'alliance franco-russe, c'est le triomphe des idées libérales dans toute l'Europe (...)."



Flourens, ancien ministre des Affaires étrangères, Le Journal, 30 octobre 1893







"Nous tenons le centre de l'Europe entre les deux mâchoires d'un étau. A la première insulte, nous serrerons la vis (...). Restons le fusil au bras, mais sans crainte d'en faire sonner la crosse à la frontière. Le jeune Empereur est-il secrètement tourmenté par le traditionnel idéal du monde slave ? Rêve-t-il de rejeter la barbarie turque au delà du Bosphore et de faire resplendir la croix grecque sur le dôme de Sainte-Sophie ? Pourquoi pas ? Mais le jour où les Cosaques pénétreront au galop dans les ruelles du vieux Stamboul, il est bien entendu qu'à Strasbourg, un bataillon français présentera les armes à la statue de Kléber [général français (1753-1800)] ."



F. Coppée, Hommage au tsar, 1896







"Le silence de nos gouvernants ne constituerait pas seulement une inconvenance intolérable à l'égard du Parlement, mais un véritable péril pour notre pays. Il s'agit de mettre en balance les bénéfices et les charges. Nous ne pouvons pas admettre que la France se trouve un beau matin obligée de tirer l'épée pour une querelle dans les Balkans sans avoir même été appelée à connaître l'engagement qui l'y contraint."



A. Millerand, article dans La Petite République , 14 octobre 1896









--------------------------------------------------------------------------------







Les inquiétudes françaises face à la faiblesse de l'armée russe





"Le plan de concentration russe en cas de guerre sur la frontière occidentale a subi en effet, comme il fallait s'y attendre, des modifications très sensibles. Non seulement il est absolument défensif, mais ce n'est pour ainsi dire qu'un fantôme de plan de concentration.



Le nouvel armement de l'artillerie est loin d'être au complet, les approvisionnements de munitions ne sont pas à la hauteur des nouvelles exigences; il manque une quantité de matériel de train, de matériel d'intendance, de matériel sanitaire, de matériel roulant sur les chemins de fer.



D'autre part, les troupes sont dans un état très médiocre sous le rapport des cadres, de l'instruction et de l'esprit.



Il faudrait être aveugle pour ne pas voir... que " la Russie sera pour un certain temps une alliée militaire presque sans valeur contre l'Allemagne "."



Note secrète de l'attaché militaire français en Russie au ministre de la Guerre (25 nov. 1906).

http://hypo.ge-dip.etat-ge.ch/www/cliotexte/html/alliance.france.russie.html (20070306)